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mardi 10 novembre 2015 à 18:45

Contrôlé avec des stupéfiants ce mardi à Montceau-les-Mines …

... il refuse de se soumettre aux vérifications !



 

 

Une attitude qui pourrait sembler « bénigne » à première vue mais qui sont un délit !

 

 

De fait, cet habitant de Montceau, âgé d’une trentaine d’années encourt plus qu’il ne pouvait le croire au départ.

 

En effet, celui-ci sera convoqué assez rapidement devant la justice puisque c’est début février prochain qu’il comparaîtra devant le tribunal de Grande instance de Chalon-sur-Saône.

 

Que risque t-il ? Tout simplement (si l’on peut s’exprimer ainsi) pas moins de deux ans de prison ferme et jusqu’à 4500 euros d’amende. Evidemment ces peines sont le maximum encouru en cas de refus de se soumettre à ces fameuses vérifications les juges pouvant estimer que la barrette de résine de cannabis, retrouvée en sa possession, n’était peut-être pas le seul stupéfiant qu’il aurait pu « consommer ».

 

Réponse : en février prochain donc !

 

Annabelle Berthier

 

 

police illu

 

 

 



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2 commentaires sur “Contrôlé avec des stupéfiants ce mardi à Montceau-les-Mines …”

  1. Daniel Z dit :

    Stupéfiant !
    Ainsi il est possible d s’affranchir des contrôles de police et rester en liberté ?

    Amitiés

  2. VALLOIDIEN dit :

    à daniel Z,,,
    plutôt stupéfié,,,,
    Du fait de son écart de conduite envers la police! que celle ci plutôt très tolérante,,,!!