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jeudi 13 avril 2017 à 09:17

Réunion du conseil de communauté, ce jeudi soir à Montceau

Où l'on va reparler "gros sous" mais pas seulement !



 A l’ordre du jour de la réunion, du conseil de communauté de ce jeudi soir à l’Embarcadère à Montceau.

 

 

MISE EN PLACE DE LA SEANCE

 

1. Appel nominal

 

2. Dépôt des pouvoirs et lettres d’excuses

 

3. Désignation d’un secrétaire de séance

 

I – QUESTIONS ADMINISTRATIVES

 

1. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2017 (David MARTI)

 

2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales (David MARTI)

 

3. Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructures en charge de véhicules électriques » au SYDESL (David MARTI)

 

4. Projet de schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public – Avis (David MARTI)

 

5. Gratification des stagiaires au sein de la Communauté Urbaine (David MARTI)

 

6. Fourniture de services de communications électroniques pour la CUCM – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande passés sur appel d’offres ouvert (Montserrat REYES)

 

7. Modification du nombre de membres du bureau – Suppression de trois postes de conseillers communautaires délégués (David MARTI)

 

II – QUESTIONS FINANCIERES

 

1. Compte administratif 2016 – Vote (pour tous les budgets) (Hervé MAZUREK)

 

2. Compte de gestion 2016 – Vote (pour tous les budgets) (Hervé MAZUREK)

 

3. Affectation des résultats 2016 (pour tous les budgets) (Hervé MAZUREK)

 

4. Vote d’une AP/CP – Restructuration du quartier de la gare au Creusot (Hervé MAZUREK)

 

5. Budget Principal – Vote du budget supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

6. Budget annexe Eau – Vote du Budget Supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

7. Budget annexe Assainissement collectif – Vote du budget supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

8. Budget annexe Assainissement non-collectif – Vote du budget supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

9. Budget annexe Transports – Vote du budget supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

10. Budget annexe Ecomusée – Vote du budget supplémentaire (Hervé MAZUREK)

 

11. Régie de recettes et d’avances des trois aires d’accueil des gens du voyage – Demande de remise gracieuse (Hervé MAZUREK)

 

III – DEVELOPPEMENT URBAIN

 

1. Extension du périmètre renforcé territorial de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat au Quartier Politique de la Ville Harfleur – République – Lapérouse –
Autorisation de signature d’un avenant n°3 à la convention d’OPAH (Frédérique LEMOINE)

 

2. SAINT-VALLIER – Aménagement de la ZAC des Goujons – Approbation du dossier de réalisation (Frédérique LEMOINE)

 

3. SAINT-VALLIER – Aménagement de la ZAC des Goujons – Approbation du programme des équipements publics (Frédérique LEMOINE)

 

4. Procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant SCoT (schéma de cohérence territoriale) – Débat sur les orientations du Projet
d’Aménagement et de Développement Durables (Frédérique LEMOINE)

 

IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

1. BGE Perspectives – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs (Olivier PERRET)

 

2. Le Creusot Initiatives – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs (Olivier PERRET)

 

3. SEM patrimoniale Sud Bourgogne – Evolution capitalistique – Modification des statuts (Olivier PERRET)

 

4. SEMCIB – Approbation du rapport annuel 2016 (Olivier PERRET)

 

5. Filière AES – Centre Condorcet – Conventions de partenariat – Autorisation de signature (Jérémy PINTO)

 

6. Approbation du programme 2017 de travaux d’évolution de l’infrastructure numérique à très haut débit réalisés dans le cadre de la délégation de service public passée avec Creusot Montceau Networks (Montserrat REYES)

 

V – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

 

1. ÉCUISSES – Villa Perrusson – Tarifs et conditions d’ouverture au public pour l’année 2017 (Philippe BAUMEL)

 

2. Ecomusée – Produits en vente à la boutique de la Villa Perrusson – Adoption des tarifs 2017 (Philippe BAUMEL)

 

3. Office de tourisme communautaire – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention de partenariat (Evelyne COUILLEROT)

 

4. Electriciens Sans Frontières Bourgogne – Attribution d’une subvention pour un projet de coopération avec la commune de Tibiri Doutchi au Niger (David MARTI)

 

5. Contrat de ruralité 2017-2020 – Autorisation de signature (Jean-Claude LAGRANGE)

 

VI – DEVELOPPEMENT DURABLE

 

1. Gestion des déchets – Déchèteries – Complément tarifaire 2017 – Réédition titre d’accès à l’usager (Jean-François JAUNET)

 

2. Préservation des espaces naturels – Conservatoire d’Espaces Naturels de Bourgogne – Versement d’une subvention au titre de l’année 2017 – Autorisation de signature de la convention d’objectifs (Jean-Marc HIPPOLYTE)

 

VII – PROXIMITE

 

1. Adhésion de la CUCM à la Société Publique Locale de la Région Mobigo (Daniel MEUNIER)

 

2. Déplacements urbains – Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public transport (Daniel MEUNIER)

 

 

 

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