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jeudi 29 juin 2017 à 08:07

Communauté urbaine Creusot-Montceau

A l'ordre du jour de la réunion de ce jeudi 29 juin



 

 

 

Tout va commencer, comme à l’habitude, par la mise en place des élus, suivie par l’examen des questions suivantes :

QUESTIONS ADMINISTRATIVES

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 13 avril 2017 (David MARTI)

 

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales (David MARTI)

 

Indemnités des élus – Modification de l’indice de référence de la Fonction publique territoriale (David MARTI)

 

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux réalisés en 2016 (Montserrat REYES)

 

Télétransmission des actes au contrôle de légalité – Avenant n°2 à la convention conclue entre l’Etat et la CUCM – Autorisation de signature (David MARTI)

 

Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Saône-et-Loire – Convention cadre relative aux missions facultatives – Autorisation de signature (David MARTI)

 

Modalités d’organisation et d’indemnisation des astreintes en déchèteries – Modification (David MARTI)

 

 

QUESTIONS FINANCIERES

 

Budget Principal – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)

 

 

Budget annexe Eau – Vote d’une décision modificative (Hervé MAZUREK)

 

 

Budget annexe Assainissement – Vote d’une décision modificative (Hervé MAZUREK)

 

 

Budget annexe SPANC – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)

 

 

TASCOM – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2018 (Hervé MAZUREK)

 

 

Vote d’AP/CP – Aménagement du Canal du Centre (Hervé MAZUREK)

 

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

 

 

MONTCHANIN – Travaux d’aménagement de la RCEA – RN 70 – Dévoiement du réseau d’éclairage public de la ZI Henri-Paul Schneider (Evelyne COUILLEROT)

 

 

LE BREUIL ET SAINT-VALLIER – Demande d’exemption du prélèvement pour la commune du Breuil et de Saint-Vallier pour non réalisation des objectifs de logements locatifs sociaux pour la période triennale 2017-2019 (Frédérique LEMOINE)

 

LE CREUSOT – GPRU – Quartier République/Harfleur/Lapérouse – Acquisition de l’OPAC de Saône-et-Loire (Frédérique LEMOINE)

 

 

LE CREUSOT – Place Bozu – Acquisition d’un immeuble bâti (Frédérique LEMOINE)

 

LE CREUSOT – Avenue François Mitterrand – Démolition et reconstruction du Pont de franchissement des voies ferrées – Convention travaux avec SNCF Réseau – Autorisation de signature (Evelyne COUILLEROT)

 

LE CREUSOT – Lycée Léon Blum – Renonciation à la mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme dans le cadre d’une procédure de déclaration de projet (Frédérique LEMOINE)

 

 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

 

MONTCEAU-LES-MINES – ZA Sainte Elisabeth – Vente d’un atelier (Frédérique LEMOINE)

 

Service public « Creusot Montceau Networks » – Rapport annuel 2016 du délégataire (Montserrat REYES)

 

Approbation d’un règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises en application de la loi NOTRe (Olivier PERRET)

 

Approbation d’une convention partenariale autorisant la Région Bourgogne Franche-Comté à pratiquer des aides à l’immobilier d’entreprise (Olivier PERRET)

 

Pôle Nucléaire de Bourgogne – Projet FUI SOFT DEFIS INDUSTEEL – Modalités d’intervention pour le financement des projets FUI dans le cadre de l’application de la loi NOTRe (Olivier PERRET)

 

Pôle Nucléaire de Bourgogne – Société Industeel – Le Creusot – Attribution d’une subvention dans le cadre du projet FUI SOFT DEFIS (Olivier PERRET)

 

TORCY – Zone industrielle – Cession de terrains à Eurovia (Olivier PERRET)

 

TORCY – ZA Coriolis – Vente de Terrain au GCSMS HESPERIA 71 (Olivier PERRET

 

SEM Patrimoniale Sud Bourgogne – Autorisation de rachat des parts de la SARL HOLIM en vue d’implanter la société ENERTIME sur le Parc Coriolis (Olivier PERRET)

 

Site technopolitain – Prise de participation de la Communauté urbaine au capital de la SPL d’aménagement de l’agglomération dijonnaise (Jérémy PINTO)

 

Potentiel – Versement d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs (Olivier PERRET)

 

Appel à candidature du Générateur Bourgogne Franche Comté « Relevez et développez les potentiels de vos territoires ! » – Dépôt d’un dossier par la CUCM (Laurent SELVEZ)

 

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

 

Musée de l’Homme et de l’Industrie – Nouveaux produits en boutique – Tarifs 2017 (Philippe BAUMEL)

 

Ecomusée – Acquisitions d’un lot de céramiques Perrusson – Demande de subvention au titre du fonds régional d’acquisition des musées (Philippe BAUMEL)

 

Inscription du projet de sentiers de randonnée communautaire dans le dispositif « balades vertes » proposé par le département (Hervé MAZUREK)

 

MONTCEAU-LES-MINES – Projet d’aménagement du port – Occupation du domaine public fluvial (Frédérique LEMOINE)

 

Contrat de ruralité 2017-2020 – Avenant financier 2017 – Autorisation de signature (Jean-Claude LAGRANGE)

 

Agence d’urbanisme Sud Bourgogne – Convention d’objectifs 2017 – Autorisation de signature (David MARTI)

 

 DEVELOPPEMENT DURABLE

 

Préservation du lac de la Sorme – Communes de Saint-Berain-sous-Sanvignes et Les Bizots – Travaux d’aménagement de cours d’eau – Autorisation de signer la convention de participation financière avec le SIBVB (Jean-Marc HIPPOLYTE)

 

Préservation des ressources en eau – Lac de la Sorme – Première tranche de travaux – Autorisation de signature d’une convention avec le SIBVB et des conventions avec les propriétaires (Jean-Marc HIPPOLYTE)

 

Déchets – Collecte sélective – Avenant n°4 au contrat pour l’action et la performance barème E avec Eco-Emballages – Changement d’option de reprise et de repreneur pour l’acier de collecte sélective et changement de repreneur pour l’acier de compost – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)

 

Déchets – Collecte sélective – Avenant n°5 au contrat pour l’action et la performance barème E avec Eco-Emballages – Prolongation et prise en compte de l’élargissement du périmètre communautaire – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)

 

Déchets – Collecte sélective – Avenants pour la prolongation des contrats de reprise option filière papier-cartons, plastiques et verre pour l’année 2017 – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)

 

 

Déchets – Reprise des déchets d’activités de soins à risque infectieux – Renouvellement convention agrément 2017-2022 avec l’éco-organisme DASTRI (Jean-François JAUNET)

 

Déchets – Reprise des papiers-cartons de collecte sélective – Avenant de prolongation à la convention avec l’éco-organisme Ecofolio pour l’année 2017 (Jean-François JAUNET)

 

Déchèterie – Déchets diffus spécifiques – Avenant à la convention avec l’Eco-Organisme Eco-DDS – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)

 

Extension du périmètre communautaire – Contrôle et entretien des poteaux d’incendie sur les communes d’Essertenne et Perreuil – Avenants aux conventions passées avec le SMEMAC (Sylvie LECOEUR)

 

SAEM Creusot Montceau Recyclage – Approbation du rapport annuel 2016 (Jean-François JAUNET)

 

Déchets – Rapport annuel du délégataire relatif au traitement des déchets pour l’année 2016 (Jean-François JAUNET)

 

Déchets – Programme Territoires zéro déchets, zéro gaspillage – Mise en œuvre de solutions de broyage des déchets verts (Jean-François JAUNET)

 

 

Appel à projet « Zéro Pesticide » – Approbation du plan de désherbage et demande de subventions (Jean-Yves VERNOCHET)

 

PROXIMITE

 

GOURDON / MONT-SAINT-VINCENT – RD 980 – Les Perrons – Réfection de chaussée – Convention avec le Conseil général de Saône-et-Loire (David MARTI)

 

MONTCEAU-LES-MINES – RD 119 – Rue de Lucy – Réfection de chaussée – Convention avec le Conseil général de Saône-et-Loire (David MARTI)

 

LE CREUSOT – RD 984 – Rue du Canada – Avenue du stade Jean Garnier – Réfection de chaussée – Convention avec le Conseil général de Saône-et-Loire (David MARTI)

 

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau les Mines – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert. (Jean-Yves VERNOCHET)

 

Transports scolaires – Actualisation de la tarification des transports scolaires – Année scolaire 2017/2018 (Daniel MEUNIER)

 

Transports scolaires – Modification du règlement pour le transport scolaire du second degré (Daniel MEUNIER)

 

Participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine de la mobilité 2017 (Daniel MEUNIER)

 

Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2016 du délégataire (Daniel MEUNIER)

 

Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal, la desserte d’établissements scolaires – autorisation de signature d’un avenant n° 1 pour le transfert partiel à la CUCM du marché n° 16.71115.PP (lot 24) du 30 mai 2016 passé par le Département de Saône-et-Loire (Daniel MEUNIER)

 

GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2016 (David MARTI)

 

Commission de délégation de service public pour le transport de voyageurs – Election des membres de la commission (Daniel MEUNIER)

 

Déplacements urbains – Avenant n°4 au contrat de délégation du service public transport (Daniel MEUNIER)

 

 

 

 

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Un commentaire sur “Communauté urbaine Creusot-Montceau”

  1. Loulou1 dit :

    … et le dossier FRANCEOLE ??? personne n’en parle ? il s’agit cependant d’un dossier bien actuel et préoccupant ! une entreprise creusotine en passe d’être rachetée ou pas !!! cela devrait au moins être à l’ordre du jour dans le volet  » économique » !