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jeudi 28 juin 2018 à 11:10

Conseil de communauté de ce soir…

L'ordre du jour...






L’ordre du jour de la séance de ce jeudi 28 juin est le suivant :

 

MISE EN PLACE DE LA SEANCE

 

1. Appel nominal
2. Dépôt des pouvoirs et lettres d’excuses
3. Désignation d’un secrétaire de séance
4 Installation d’un nouveau conseiller communautaire

 

I – QUESTIONS ADMINISTRATIVES

 

1. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 avril 2018 (David MARTI)
2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général
des collectivités territoriales (David MARTI)
3. Commissions permanentes – Désignation d’un nouveau représentant (David MARTI)
4. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux réalisés en 2017
(Montserrat REYES)

 

II – QUESTIONS FINANCIERES

 

1. Budget principal – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)
2. Budget annexe Eau – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)
3. Budget annexe Assainissement Collectif – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)
4. Budget annexe Transports – Vote de la décision modificative (Hervé MAZUREK)
5. AP/CP Site technopolitain – Ajustement de l’échéancier (Hervé MAZUREK)
6. Agence France Locale – Octroi de la garantie sur emprunts pendant la durée du mandat (Hervé MAZUREK)

 

III – DEVELOPPEMENT URBAIN

 

1. MONTCHANIN – Collège Anne Franck – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le Département de Saône-et-Loire (David MARTI)
2. SAINT-EUSEBE – ZA du MONAY – Aire de Grand Passage – Adoption du règlement intérieur (Frédérique LEMOINE)

 

IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

1. SEMCIB – Approbation du rapport annuel 2017 (David MARTI)
2. SEM Val de Bourgogne – Approbation du rapport annuel 2017 (David MARTI)
3. Convention de reversement de subvention à WebForce3 – Autorisation de signature (Jérémy PINTO)
4. Modification du règlement d’aide au commerce rural (Alain BALLOT)

 

V – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

 

1. Acquisition d’œuvre – Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées (Philippe BAUMEL)
2. Renouvellement du classement de l’office de tourisme (Hervé MAZUREK)
3. Convention de coopération interterritoriale pour la définition du contrat de canal du Centre Autorisation de signature (Hervé MAZUREK)
4. Participation de la CUCM à la constitution de la SPL Sud Bourgogne Aménagement (David MARTI)
5. Contrat de ville 2015-2020 – Attribution du fonds politique de la ville 2018 aux projets associatifs (Evelyne COUILLEROT)

 

VI – DEVELOPPEMENT DURABLE

 

1. SAEM Creusot Montceau Recyclage – Approbation du rapport annuel 2017 (Jean-François JAUNET)
2. Déchets – Rapport annuel du délégataire relatif au traitement des déchets pour l’année 2017 (Jean-François JAUNET)
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés 2017 (Jean-François JAUNET)
4. Gestion des déchets – CITEO papier – Contrat pour l’action et la Performance Barème F – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)
5. Déchets diffus spécifiques – Ré-agrément de l’éco-organisme Eco DDS – Avenant n°1 – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)
6. Traitement des déchets ménagers – Avenant n°6 au contrat de DSP avec Creusot Montceau recyclage (CMR) (Jean-François JAUNET)
7. Services publics assainissement – Territoire communautaire – Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (Sylvie LECOEUR)

 

VII – PROXIMITE

 

1. GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2017 (David MARTI)
2. Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2017 du délégataire (Daniel MEUNIER)
3. Transports scolaires – Modification du règlement pour le transport scolaire du premier degré, du règlement pour le transport scolaire du second degré, du règlement relatif à la sécurité et à la discipline (Daniel MEUNIER)
4. Transport scolaire – Actualisation de la tarification des transports scolaires (Daniel MEUNIER)
5. Transport à la demande (TAD) – Convention de mandat relative à la perception et au reversement des recettes – Autorisation de signature (Daniel MEUNIER)
6. Déplacements urbains – Avenant n°7 au contrat de délégation du service public transport (Daniel MEUNIER)
7. Modification du règlement fonds concours « accessibilité et entretien des chemins ruraux » (Gilles DUTREMBLE)

 

 

 

 

 

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