VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2015

 

 

ADMINISTRATION

 

3. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2014 de la Communauté urbaine Creusot Montceau

 

4. Décision modificative n°1 – Budget 2015

 

5. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

 

6. Attribution des récompenses des Maisons Fleuries – Année 2015

 

7. Attribution de subventions – Année 2015 – Complément

 

8. Police Municipale – Verbalisation par voie électronique

 

 

CULTURE

 

9. CRC – Schéma départemental des enseignements artistiques – Convention triennale 2015/2017

 

10. CRC – Mise en place de la discipline « danse jazz » à compter de la rentrée scolaire 2015/2016

 

 

EDUCATION/ENFANCE-JEUNESSE-PETITE ENFANCE

 

11. Demande de subvention auprès du ministère de l’Education nationale dans le cadre du programme de préfiguration du plan numérique

 

12. Etablissements d’accueil de la petite enfance – Actualisation du calcul de la prestation de service unique (PSU)

 

13. Accueil de loisirs sans hébergement – Actualisation du calcul de la prestation de service

 

14. Accueil des « enfants différents » – Demande de subventions auprès de la CAF pour diverses actions

 

15. RAM Intercommunal « La Coccinelle » – Renouvellement de la convention de partenariat entre les 7 communes

 

16. RAM Intercommunal « La Coccinelle » – Convention d’objectifs et de financement avec le Département de Saône-et-Loire pour les années 2015, 2016 et 2017

 

17. Approbation et autorisation de signer le projet d’établissement du service petite enfance et l’avenant n°1 au règlement de fonctionnement du service destiné aux parents

 

 

SOLIDARITE/SANTE

 

18. Convention avec l’association « Prévention Réseau Diabète » – Année scolaire 2015/2016

 

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

19. Convention de partenariat avec l’association « Lutte et Forme Montceau Bourgogne » – Année scolaire 2015/2016

 

20. Convention de mise à disposition de personnel municipal aux associations

 

21. Règlement général pour la mise à disposition des espaces liés à un équipement municipal

 

22. Actualisation des tarifs des salles municipales à compter du 1er novembre 2015

 

 

TECHNIQUES/URBANISME

 

23. Autorisation de vendre à la Sarl Hubert FERRIERE une parcelle de terrain située rue du Vernois à Montceau-les-Mines

 

24. Autorisation de vendre à l’OPAC de Saône-et-Loire une parcelle de terrain située rue du Vernois à Montceau-les-Mines

 

25. Accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) de la Ville de Montceau-les-Mines

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

26. Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

 

27. Revalorisation de l’indemnité d’entretien des assistantes maternelles

 

28. Modification des effectifs

 

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

29. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

QUESTIONS DIVERSES