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lundi 7 décembre 2015 à 19:20

Conseil municipal de Montceau-les-Mines…

... installation d'un nouveau conseiller !



 

 

Un conseil un peu particulier et déjà du fait des résultats du premier tour des régionales mais aussi par le fait que c’était le premier à se tenir depuis le décès du docteur Eric Dubreuil !

 

 

De fait c’est par l’installation d’un nouveau conseiller municipal que s’est ouvert cette réunion.

 

 

Installation d’un nouveau conseiller

 

Madame Marie-Claude Jarrot a commencé son intervention en rappelant que M. DUBREUIL, Conseiller Municipal spécial au territoire de santé, était donc  décédé le 7 octobre 2015 à Saint-Vallier et que, . conformément à l’article L270 du code électoral, le suivant de la liste « Montceau ma ville » était  appelé à siéger à sa place.

 

 

Monsieur Daniel GALANTY ayant confirmé par lettre son accord pour siéger au conseil, il a été proposé aux élus dans ses fonctions de conseiller municipal.

 

 

conseil mn 0712153

 

 

Suivit la désignation de conseillers municipaux dans les commissions et instances municipales et organismes extérieurs et ont été proposer pour siéger au sein de ceux-ci les membres suivants :

 

 

Commissions légales :

 

 

Commission communale d’accessibilité : Gérard GRONFIER

 

 

Instances municipales :

 

 

Conseil de Sages : Frédéric MARINOT 

 

 

Organismes extérieurs :

 

 

Conseil d’école – Maternelle Antoine Bourdelle : Guy SOUVIGNY

Solidarité Services (AG + CA) : Marie-Claude JARROT

 

Syndicat Intercommunal du Vernoy : Josiane BERARD

Syndicat Interhospitalier de Montceau – Hôpital Jean Bouveri (CA) : Amélie GHULAM NABI

 

Association du Centre médico chirurgical Saint Exupéry (CA) : 

 

Titulaire : Josiane BERARD

 

Suppléant : Christiane MATHOS

 

ESAT Les Papillons Blancs : Josiane BERARD

 

Association Arc en ciel (AG + CA) : Lionel DUPARAY

Centre Médico Sportif : Gérard GRONFIER

 



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