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mardi 2 février 2016 à 09:47

Conseil municipal (Montceau-les-Mines)

Le buget primitif 2016 au menu de la réunion de ce mardi soir !



A l’ordre du jour de la réunion de ce mardi soir (18 h 30) que vous retrouverez comme à l’habitude sure ce site, figurent les questions suivantes :

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

ADMINISTRATION

 

2. Vote du budget primitif 2016
3. Autorisation de souscrire les emprunts inscrits au budget 2016 et de renégocier les emprunts actuels
4. Avances sur les subventions 2016 à consentir aux associations
5. Information au Conseil Municipal sur les marchés publics conclus en 2015

 

CULTURE

 

6. Contribution des communes et des bars pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2016
7. Saison culturelle 2016/2017 et Tango, Swing et Bretelles 2016 –  Signature des contrats artistiques
8. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le projet DOGORA
9. Demande de subvention à la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour le projet DOGORA

 

 

EDUCATION/ENFANCE

 

10. Attribution de dotations scolaires pour l’année 2015/2016 – Modification du découpage territorial pour le secteur RASED de Montceau-les-Mines
11. Classes découverte – Année 2015/2016 – 3ème trimestre

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

12. Personnel municipal – Modification des effectifs

 

 

SOLIDARITE

 

13. Demande de subvention pour la mise en place d’actions de prévention santé auprès de l’ARS – Année 2016
14. Demandes de subventions auprès d’organismes de protection sociale pour les actions de santé publique – Année 2016
15. Demandes de subventions au titre de la politique de la ville auprès de divers organismes – Année 2016
16. Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Autorisation de solliciter une subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour le fonctionnement du réseau de lutte contre les violences intrafamiliales – Année 2016
17. Centre social Le Trait d’Union  – Approbation du règlement intérieur
18. Centre social Le Trait d’Union – Approbation des tarifs à compter du 1er avril 2016
19. Convention pour mise en place de l’enregistrement des demandes de logement locatif social

 

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

20. Signature des conventions dans le cadre de la politique d’animation – Année 2016

 

TECHNIQUES/URBANISME

 

21. Compte-rendu des acquisitions et cessions immobilières 2015

 

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

22. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

 

 

nouveau montceau

 

 

 



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