ADMINISTRATION

 

4. Affectation des résultats 2015

 

5. Vote du Budget Supplémentaire 2016

 

6. Attribution de subventions – Année 2016 – Complément

 

7. Avis sur le projet d’arrêté de Monsieur le Préfet de Saône-et-Loire prescrivant l’extension de périmètre de la Communauté urbaine Creusot-Montceau

 

CADRE DE VIE

 

8. Acquisition d’un terrain situé rue des Ecoles à Montceau-les-Mines appartenant à l’association diocésaine d’Autun, Chalon, Mâcon

 

9. Approbation et autorisation de signer la convention de mutualisation de moyens entre la CUCM et la Ville de Montceau-les-Mines – Mise à disposition de biens partagés (Pompes à carburant et aire de lavage

 

10. Communication au Conseil Municipal concernant des installations classées pour la protection de l’environnement – Lieu-dit « Les Génatats »

 

CULTURE/JEUNESSE

 

11. Conservatoire à Rayonnement Communal – Tarifs à compter de septembre 2016

 

12. Conservatoire à Rayonnement Communal – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Saône-et-Loire dans le cadre de l’orchestre inter-écoles – Projet 2016/2017

 

13. Demande de subventions auprès de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de l’appel à projet en direction des Accueils Collectifs de Mineurs

 

EDUCATION/ENFANCE/PARENTALITE

 

14. Transports scolaires – Convention de délégation de compétence pour la réalisation des transports scolaires du 1er degré – Année scolaire 2015/2016

 

15. Attribution des crédits et dotations scolaires à compter de la rentrée scolaire 2016/2017

 

16. Projet éducatif dans les écoles – Opération « Ecole et Cinéma » – Participation de la Ville à compter de l’année scolaire 2015/2016

 

17. Restauration scolaire – Tarification des abonnements et repas occasionnels à compter de septembre 2016

 

18. Restauration scolaire – Adoption du règlement intérieur

 

19. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Demande de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

 

RESSOURCES HUMAINES

 

 

20. Personnel municipal – Création des emplois non permanents, saisonniers 2016/2017 – Modification des effectifs

 

 

SPORT/VIE ASSOCIATIVE

 

21. Centre Nautique – Tarification de la nouvelle animation «Aquabike»

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

22. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

QUESTIONS DIVERSES