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dimanche 9 octobre 2016 Ă  05:05

Montceau-les-Mines

Ordre du jour du conseil municipal du 11 octobre 2016



A l’ordre du jour de cette Ă©union :

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 juin 2016

 

3. Installation d’un nouveau conseiller municipal

 

4. Désignation de conseillers municipaux dans les commissions et instances municipales et les organismes extérieurs 

 

 

ADMINISTRATION

 

5. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2015 de la Communauté urbaine Creusot-Montceau

 

6. Adoption des statuts de la Communauté urbaine Creusot-Montceau

 

7. Maison de santé pluridisciplinaire – Création d’un budget annexe

 

8. Décision Modificative n° 1

 

9. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

 

10. Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2016 – Complément

 

11. Attribution des récompenses des Maisons Fleuries – Année 2016

 

 

CADRE DE VIE

 

12. Avenant n° 2 au contrat de concession de Délégation de Service Public avec Moncia

 

13. Acquisition d’une parcelle de terrain située à l’angle des rues de Strasbourg et de Chalon appartenant à l’OPAC de Saône-et-Loire

 

14. Constitution d’une servitude de passage de canalisations souterraines pour le passage de câbles électriques sur une propriété communale située lieu-dit « Grand Bois » à Blanzy au profit de la SA Electricité Réseau Distribution de France (ERDF)

 

15. Avis sur la démolition des bâtiments B, C, G et I à Salengro, propriétés de l’OPAC

 

16. Suppression totale de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) sur la commune de Montceau-les-Mines

 

 

CULTURE

 

17. Bourse au permis de conduire (Permis B)

 

18. Bourse au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)

 

 

EDUCATION/ENFANCE

 

19. Demande de subvention auprès de l’Etat pour le fonctionnement du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

 

20. Approbation et autorisation de signer une convention avec la CUCM pour la prise en charge des connexions ADSL dans les écoles maternelles et élémentaires – Années 2016/2017 et 2017/2018

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

21. Personnel municipal – Modification des effectifs

 

22. Personnel municipal – AgrĂ©ment pour l’accueil en contrat d’apprentissage de trois jeunes en CAP Petite enfance

 

23. Personnel municipal – Modification des remboursements des frais de dĂ©placement

 

24. Personnel municipal – Revalorisation des prestations d’action sociale

 

SOLIDARITE

 

25. Avis du Conseil Municipal sur le projet de délimitation des territoires de démographie sanitaire en Bourgogne-Franche-Comté

 

26. Autorisation de signer la convention de réservation de logements entre la Communauté urbaine Creusot-Montceau (CUCM), Villéo et la Ville

 

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

27. Convention de partenariat avec l’association « Lutte et Forme Montceau Bourgogne » – AnnĂ©e scolaire 2016/2017

 

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

28. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

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