A l’ordre du jour de cette réunion :

 

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1 Désignation du secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE
2 Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

ADMINISTRATION

 

3 Vœu concernant les compteurs Linky
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
4 Rapport sur l’utilisation de la DSU 2017
Conseil municipal 19 juin 2018 DSU rapport joint
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
5 Subventions complémentaires 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
6 Transfert des pouvoirs de police des maires en matière de défense contre l’incendie
PJ Q CUCM sur transfert pouvoirs police du maire en matière défense incendie
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
7 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification de la
composition
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

CADRE DE VIE

 

8 Demande de subvention auprès du FEDER dans le cadre du projet « Plan lumière » de la Ville de Montceau-les-Mines
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
9 Acquisition d’un terrain appartenant à Villéo rue de l’Etang à Montceau-les-Mines
Plan cadastral AL 101
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
10 Autorisation de vendre des terrains situés lieu-dit « La Ferrière » à l’EURL ACMS
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 ACMS
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
11 Autorisation de vendre des terrains situés lieu-dit « La Ferrière » à la SCI La Jutière
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 La Jutiere
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
12 Autorisation de vendre un terrain lot n°1 rue de la Loge
Plan des 3 lots rue de la Loge
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
13 Autorisation de vendre un immeuble situé 8 rue Gaston Crémieux
Plan cadastral BD 94
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
14 Vente de 6 logements individuels HLM Villéo sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
15 Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant programme local d’habitat (PLUi-H) et ayant les effets d’un Schéma de COhérence
Territoriale (SCOT)
PLUi ZONE N en Nj
PLUi ZONE UEh en UEc
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

16 Attribution des crédits et dotations à compter de l’année scolaire 2018/2019
Copie_2017-067_Credits_et_dotations_scolaires_a_cpter_annee_scolaire_2017_2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
17 Fusion de l’école maternelle Clara Schumann et de l’école élémentaire Jean Rostand
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
18 Délégation de compétence pour la réalisation des transports scolaires du 1er degré à compter du 1er octobre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
19 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale concernant les projets du service Jeunesse – Année 2018
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
20 Demande de subvention dans le cadre du programme Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale (LEADER) -Point Information Jeunesse (PIJ)
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
ENFANCE/PARENTALITE
21 Approbation et autorisation de signer l’avenant n°1 au règlement de fonctionnement du service Petite Enfance avenant n° 1 réglement de fonctionndment de 2017
Réglement de fonctionnement pour avenant
Agréments modulés sept 2017 et 9 avril 2018
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
RESSOURCES HUMAINES
22 Création des emplois – Saisonniers été 2018 et accroissement temporaire d’activité
2018/2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
23 Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
24 Personnel municipal – Mise en place des titres restaurant à compter du 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
25 Modification de l’organisation des astreintes des agents de catégorie C de la filière technique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
26 Organisation des élections professionnelles 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
27 Elections professionnelles 2018 – Vote électronique – Groupement de commandes avec le Centre de Gestion de Saône et Loire
PJ Convention groupement de commande vote électronique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
28 Personnel municipal – Modification des remboursements des frais de déplacement
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
29 Autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire concernant la mise en œuvre de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) à compter du 1er septembre 2018
PJ Convention_CDG71_participation_MPO
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES

 

SOLIDARITES

 

30 Demandes de subvention dans le cadre du programme LEADER – Centre de santé départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
31 Renouvellement le la convention constitutive du Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) de Saône-et-Loire
CONNVENTION CDAD 2019 2023
RAPPORTEUR : Mme Marie-Noëlle LAFOREST
32 Centre de santé départemental – Convention de mise à disposition de locaux communaux avec le Conseil Départemental de Saône-et-Loire
PJ Q Convention_MAD_CDS_modele
PJ Q Plan Centre Santé Départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
33 Golf – Tarifs au 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
34 Centre nautique – Tarifs et suppression du seuil minimum de paiement par carte bancaire
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
35 Ecole Municipale des Sports – Modification des tarifs et du mode de règlement des activités 

Plaquette petite enfance
Plaquette primaires
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

QUESTIONS DIVERSES