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jeudi 14 juin 2018 à 11:05

Conseil municipal de Montceau

Subventions compl√©mentaires, VŇďu concernant les compteurs Linky, fusion d'√©coles etc. au menu de la r√©union du 19 juin






 

A l’ordre du jour de cette r√©union :

 

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1 Désignation du secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE
2 Compte rendu du maire sur les d√©cisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code¬†G√©n√©ral des Collectivit√©s Territoriales
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

ADMINISTRATION

 

3 VŇďu concernant les compteurs Linky
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
4 Rapport sur l’utilisation de la DSU 2017
Conseil municipal 19 juin 2018 DSU rapport joint
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
5 Subventions complémentaires 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
6 Transfert des pouvoirs de police des maires en mati√®re de d√©fense contre l’incendie
PJ Q CUCM sur transfert pouvoirs police du maire en matière défense incendie
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
7 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Modification de la
composition
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

CADRE DE VIE

 

8 Demande de subvention aupr√®s du FEDER dans le cadre du projet « Plan lumi√®re » de la¬†Ville de Montceau-les-Mines
RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
9 Acquisition d’un terrain appartenant √† Vill√©o rue de l’Etang √† Montceau-les-Mines
Plan cadastral AL 101
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
10 Autorisation de vendre des terrains situ√©s lieu-dit « La Ferri√®re » √† l’EURL ACMS
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 ACMS
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
11 Autorisation de vendre des terrains situ√©s lieu-dit « La Ferri√®re » √† la SCI La Juti√®re
Plan cadastral 02 05 2001
Plan cadastral modif 30 03 18 La Jutiere
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
12 Autorisation de vendre un terrain lot n¬į1 rue de la Loge
Plan des 3 lots rue de la Loge
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
13 Autorisation de vendre un immeuble situé 8 rue Gaston Crémieux
Plan cadastral BD 94
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
14 Vente de 6 logements individuels HLM Villéo sur la commune de Montceau-les-Mines РAvis du Conseil Municipal
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
15 Avis du Conseil Municipal sur le projet arr√™t√© du Plan Local d’Urbanisme intercommunal¬†valant programme local d’habitat (PLUi-H) et ayant les effets d’un Sch√©ma de COh√©rence
Territoriale (SCOT)
PLUi ZONE N en Nj
PLUi ZONE UEh en UEc
RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

16 Attribution des cr√©dits et dotations √† compter de l’ann√©e scolaire 2018/2019
Copie_2017-067_Credits_et_dotations_scolaires_a_cpter_annee_scolaire_2017_2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
17 Fusion de l’√©cole maternelle Clara Schumann et de l’√©cole √©l√©mentaire Jean Rostand
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
18 Délégation de compétence pour la réalisation des transports scolaires du 1er degré à compter du 1er octobre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
19 Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale concernant les projets du service Jeunesse РAnnée 2018
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
20 Demande de subvention dans le cadre du programme Liaison Entre Actions de¬†D√©veloppement de l’Economie Rurale (LEADER) -Point Information Jeunesse (PIJ)
RAPPORTEUR : M. Frédéric MARINOT
ENFANCE/PARENTALITE
21 Approbation et autorisation de signer l’avenant n¬į1 au r√®glement de fonctionnement du¬†service Petite Enfance¬†avenant n¬į 1 r√©glement de fonctionndment de 2017
Réglement de fonctionnement pour avenant
Agréments modulés sept 2017 et 9 avril 2018
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
RESSOURCES HUMAINES
22 Cr√©ation des emplois – Saisonniers √©t√© 2018 et accroissement temporaire d’activit√©
2018/2019
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
23 Modification du tableau des effectifs
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
24 Personnel municipal РMise en place des titres restaurant à compter du 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
25 Modification de l’organisation des astreintes des agents de cat√©gorie C de la fili√®re¬†technique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
26 Organisation des élections professionnelles 2018
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
27 Elections professionnelles 2018 – Vote √©lectronique – Groupement de commandes avec le¬†Centre de Gestion de Sa√īne et Loire
PJ Convention groupement de commande vote électronique
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
28 Personnel municipal РModification des remboursements des frais de déplacement
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES
29 Autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion de Sa√īne-et-Loire¬†concernant la mise en Ňďuvre de la M√©diation Pr√©alable Obligatoire (MPO) √† compter du 1er¬†septembre 2018
PJ Convention_CDG71_participation_MPO
RAPPORTEUR : Mme Marie-Odile RAMES

 

SOLIDARITES

 

30 Demandes de subvention dans le cadre du programme LEADER РCentre de santé départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
31 Renouvellement le la convention constitutive du Conseil D√©partemental d’Acc√®s au Droit¬†(CDAD) de Sa√īne-et-Loire
CONNVENTION CDAD 2019 2023
RAPPORTEUR : Mme Marie-No√ęlle LAFOREST
32 Centre de sant√© d√©partemental – Convention de mise √† disposition de locaux communaux¬†avec le Conseil D√©partemental de Sa√īne-et-Loire
PJ Q Convention_MAD_CDS_modele
PJ Q Plan Centre Santé Départemental
RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
33 Golf – Tarifs au 1er septembre 2018
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
34 Centre nautique – Tarifs et suppression du seuil minimum de paiement par carte bancaire
RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
35 Ecole Municipale des Sports РModification des tarifs et du mode de règlement des activités 

Plaquette petite enfance
Plaquette primaires
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

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