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mardi 8 septembre 2015 à 16:00

Conseil municipal (Blanzy)

A l'ordre du jour de la réunion du jeudi 16 septembre 2015



Le prochain Conseil municipal aura lieu jeudi 16 septembre 2015 à 18h30, salle du onseil à, la mairie de Blanzy.

 

 

Ordre du jour :

 

1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du 1er juillet 2015.

 

 

2 – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

 

3 – Installation d’un Conseiller Municipal.

 

 

4 – Taxe d’habitation – Instauration d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées.

 

 

5 – Taxe communale sur les consommations finales d’électricité – Fixation du coefficient 2015 valant à compter du 1er janvier 2016.

 

 

6 – Subvention d’équipement – Fonds de soutien aux équipements scolaires.

 

 

7 – Subvention d’équipement – Demande auprès du Conseil Départemental – Dispositif 100 projets pour l’emploi.

 

 

8 – Enfance-Jeunesse – Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS et Projet Urbain de Cohésion Sociale (PUCS) 2015 – Demande de subvention auprès de la Région Bourgogne.

 

 

9 – Festival Tango Swing et Bretelles (TSB), édition 2015 – Convention de partenariat pour les concerts au bar «Le Coquillage ».

 

 

10 – Ravalement de façades sur le centre-ville – Attribution d’une subvention à un particulier.

 

 

11- Ravalement de façades sur le centre-ville – Attribution d’une subvention à un particulier

 

 

12 – Agenda Programmé d’Accessibilité

 

 

13 – Enquête publique loi sur l’eau – Déclaration d’intérêt général et travaux d’aménagement sur la Bourbince, l’Oudrache et 13 affluents de la Bourbince.

 

 

14 – Enquête publique projet d’extension et de modification d’activités de la manufacture Michelin à Blanzy.

 

MAIRIE BLANZY

 

 

 



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