Conseil municipal (Blanzy)
Réunion le jeudi 7 avril 2016
La prochaine réunion aura lieu le
Jeudi 7 avril 2016 à 18 h 30
Ordre du jour
1° – Approbation des Procès-Verbal de la réunion du 25 février 2016.
2° – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.22-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
3° – Cessions et acquisitions – bilan 2015.
4° – Budget Principal 2016.
A– Affectation du Résultat 2015
B – Fixation des taux des 3 taxes communales pour 2016
C – Reprise du résultat 2015 du Budget Annexe concernant la restauration d’adultes au budget 2016
D – BP 2016 – reprise de provision
E – Examen et vote du Budget Primitif 2016
5° – Demande de subvention auprès de l’Etat – Fonds de soutien à l’investissement local.
6° – Octroi de la garantie d’emprunt – Projet SEMCODA (Zone des Curtils).
7° – Création d’une classe relevant du dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans.
8° – Baptême de l’esplanade de l’hôtel de ville.
Questions diverses.