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mercredi 30 mars 2016 à 04:05

Conseil municipal (Blanzy)

Réunion le jeudi 7 avril 2016



La prochaine réunion aura lieu le

 

Jeudi 7 avril 2016 à 18 h 30

 

Ordre du jour

 

 

1° – Approbation des Procès-Verbal de la réunion du 25 février 2016.

 

 

2° – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.22-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

 

3° – Cessions et acquisitions – bilan 2015.

 

 

4° – Budget Principal 2016.

 

 

A– Affectation du Résultat 2015

 

 

B – Fixation des taux des 3 taxes communales pour 2016

 

 

C – Reprise du résultat 2015 du Budget Annexe concernant la restauration d’adultes au budget 2016

 

 

D – BP 2016 – reprise de provision

 

E – Examen et vote du Budget Primitif 2016

 

 

5° – Demande de subvention auprès de l’Etat – Fonds de soutien à l’investissement local.

 

 

6° – Octroi de la garantie d’emprunt – Projet SEMCODA (Zone des Curtils).

 

 

7° – Création d’une classe relevant du dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans.

 

 

8° – Baptême de l’esplanade de l’hôtel de ville.

 

 

Questions diverses.

 

 

new blanzy 24 03 161

 

 

 

 



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