Le conseil est convoqué en session ordinaire,  le 15 décembre 2016 à 18 h 30

 

 

 

Ordre du jour :

 

 

1° – Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2016.

 

 

2° – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

 

 

3° – Budget principal de la Commune – Décision Modificative n°1.

 

 

4° – Tarifs publics 2017 – Augmentation générale.

 

 

5° – Contrat assurance du risque statutaire – Consultation pour un contrat groupe par le centre de gestion 71.

 

 

6° – Tableau des effectifs.

 

 

7° – Organisation du temps de travail du service espaces verts.

 

 

8° – Rémunération des agents recenseurs.

 

 

 

9° – Régime Indemnitaire dans la Fonction Publique Territoriale – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

 

 

10° – Octroi d’une subvention exceptionnelle – Projet cirque école élémentaire L. Aubrac.

 

 

11° – Octroi d’une subvention exceptionnelle – Montée en régionale 1 du club de badminton.

 

 

12° – Octroi d’une subvention exceptionnelle – Concert MA Nicolas

 

 

13° – Convention enfants différents.

 

 

14° – Convention avec Montceau News

 

 

15° – Questions diverses.