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jeudi 23 juin 2016 à 12:07

Conseil municipal (Saint-Vallier)

A l'ordre du jour de la réunion du mardi 28 juin 2016



 

 

Le conseil municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal, le :

 

MARDI 28 JUIN 2016
À 19 H 30

 

 

ORDRE DU JOUR

1) Désignation du secrétaire de séance

 

2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion

 

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

 

4) Vente de trois pavillons

 

5) Vente de trois parcelles de terrain au lotissement Colette

 

6) Subvention pour la mise en œuvre d’un plan de désherbage sans pesticide

 

7) Modification du tableau des effectifs

 

8) Taux de promotion – Avancements de grade

 

9) Tarifs saison culturelle 2016-2017

 

10) Tarifs vacances d’Eté 2016

 

11) Tarifs Ecole Municipale de musique 2016/2017

 

12) Tarifs Centre Social

 

13) Tarifs sortie famille

 

14) Tarif camp à Montrevel en Bresse

 

15) Tarifs restauration Les Tilleuls

*

16) Convention avec l’INSEE pour la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux

 

17) Admission en non valeurs

 

18) Avenant à la convention Conseil Départemental / Ville de Saint-Vallier pour le subventionnement de l’Ecole Municipale de Musique

 

19) Effacement d’une dette suite à une décision du Tribunal d’Instance de Mâcon

 

20) Effacement d’une dette suite à une décision du Tribunal d’Instance du Creusot

 

21) Cotisation Solidarité Services 2016

 

22) Délégations du conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT

 

23) Avis sur la vente de la résidence Les Tilleuls par Villéo

 

24) Acte de vente de la résidence Les Tilleuls

 

25) Acquisition de la Résidence Les Tilleuls, emprunt

 

26) Tarif réfection des badges d’accès aux divers équipements municipaux

 

27) Conseil Régional Plan d’aide au bâtiment et travaux publics

 

28) Classe de Découverte – remboursements

 

29) Questions Diverses

 

 

 

 

 

et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr

 

 

 

 

 

 

 

 

 



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