Conseil municipal (Saint-Vallier)
A l'ordre du jour de la réunion du mardi 28 juin 2016
Le conseil municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal, le :
MARDI 28 JUIN 2016
À 19 H 30
ORDRE DU JOUR
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Vente de trois pavillons
5) Vente de trois parcelles de terrain au lotissement Colette
6) Subvention pour la mise en œuvre d’un plan de désherbage sans pesticide
7) Modification du tableau des effectifs
8) Taux de promotion – Avancements de grade
9) Tarifs saison culturelle 2016-2017
10) Tarifs vacances d’Eté 2016
11) Tarifs Ecole Municipale de musique 2016/2017
12) Tarifs Centre Social
13) Tarifs sortie famille
14) Tarif camp à Montrevel en Bresse
15) Tarifs restauration Les Tilleuls
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16) Convention avec l’INSEE pour la transmission des données de l’état civil et des avis électoraux
17) Admission en non valeurs
18) Avenant à la convention Conseil Départemental / Ville de Saint-Vallier pour le subventionnement de l’Ecole Municipale de Musique
19) Effacement d’une dette suite à une décision du Tribunal d’Instance de Mâcon
20) Effacement d’une dette suite à une décision du Tribunal d’Instance du Creusot
21) Cotisation Solidarité Services 2016
22) Délégations du conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
23) Avis sur la vente de la résidence Les Tilleuls par Villéo
24) Acte de vente de la résidence Les Tilleuls
25) Acquisition de la Résidence Les Tilleuls, emprunt
26) Tarif réfection des badges d’accès aux divers équipements municipaux
27) Conseil Régional Plan d’aide au bâtiment et travaux publics
28) Classe de Découverte – remboursements
29) Questions Diverses
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et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr
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