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vendredi 23 septembre 2016 à 07:40

Conseil municipal (Saint-Vallier)

A l'ordre du jour de la réunion du mardi 27 septembre 2016



Le conseil municipal de Saint-Vallier se réunira salle du Conseil Municipal, le :

 

 

 

MARDI 27 SEPTEMBRE 2016

 

À 19 H 30

 

 

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Tarif Balade Gourmande
5) Tarifs secteur jeunes Vacances de Toussaint
6) Tarifs sortie famille fin d’année
7) Vente de parcelles de terrain
8) Achat de cadeaux pour mariages et baptêmes
9) Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’écoles
10) Autorisation faite à Monsieur le Maire de signer l’acte d’acquisition de la RPA
11) Création budget annexe RPA
12) Décision Modificative
13) Contrat d’Accompagnement à la Scolarité entre la Ville et la CAF
14) Tarifs des équipements municipaux
15) SEMCODA : Rapport de l’Assemblée Spéciale des Communes 2016
16) Programme aide pour la connexion Internet dans les écoles : convention avec la CCM
17) Convention de partenariat entre la Ville et le Collège Copernic
18) Convention Tripartite CCM-VILLEO-VILLE : convention de réservation
19) Fiscalité
20) Questions diverses

 

 

 

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et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr

 

 

 

 

 

 



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