Outre l’installation de Loïc Mentré suite à la démission de Edith Yeballa (liste changer et agir), le conseil municipal de Saint-Vallier aura à définir les orientations de la commune, quels sont les projets que la municipalité souhaite réaliser, bref débattre sur les orientations budgétaires.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT

4) Installation d’un nouveau conseiller municipal

5) Commissions municipales

6) Désignation des représentants du conseil municipal au CCAS

7) Débat d’Orientation Budgétaire

8) Communauté Urbaine Le Creusot Montceau : instruction des autorisations d’urbanisme

9) Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

10) Demande de subvention dotation soutien à l’investissement des communes et de leurs regroupement 2017

11) Dotation d’équipement des territoires ruraux, année 2017

12) Subvention exceptionnelle RESF

13) Subvention exceptionnelle Société SENSITO FILMS

14) Tarifs secteur Jeunes février 2017

15) Barème des participations familiales 2017 établi par la CAF

16) Revalorisation des loyers communaux au 1^er mars 2017

17) Fusion des écoles Henri Wallon et Jean Damichel

18) Rapport 2016 des marchés public

19) Questions diverses

 

 

 

 

 

 

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