Conseil municipal de Saint-Vallier
A l'ordre du jour de la réunion du lundi 2 octobre
Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira salle du Conseil Municipal à l’ECLA, le :
LUNDI 2 OCTOBRE 2017, À 19 H
ORDRE DU JOUR
Monsieur David MARTI, Président de la CCM, présentera le Rapport d’activité 2016 de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau en cours de séance.
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Renouvellement de la convention avec le RAM
5) Renouvellement de la convention entre la Préfecture et les services enregistreurs du système d’enregistrement national des demandes de logement locatif social
6) Tarif balade gourmande 2017
7) Tarif Espace Public Numérique
8) Renouvellement de la convention Ville-Collège Copernic
9) Renouvellement de la Convention Ville-Lycée H. Parriat
10) Convention Ville-CAF pour le projet CLAS 2017-2018
11) Convention Ville-CARSAT Bourgogne Franche-Comté pour la réhabilitation de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
12) Convention Ville-CAF, subvention de fonctionnement sur la Parentalité
13) Convention Ville-Ministère de la Justice-Agence Nationale des titres sécurisés relative à l’adhésion de la commune aux échanges dématérialisés des données d’état civil
14) Convention Ville-Ministère de la Justice-Agence Nationale des titres sécurisés relative à l’adhésion de la commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification et de signature fournies par l’ANTS à la commune
15) Vente d’une maison rue Louis Aublanc – autorisation signature acte de vente
16) Vente d’une parcelle de terrain Impasse Colette – autorisation signature acte de vente
17) Cession d’un pavillon VILLEO
18) RIFSEEP modification de la délibération du 06/07/2017
19) R.A.S.E.D. (réseau d’aides spécialisées aux enfants en difficultés)
20) Taux de répartition des coréalisations pour les spectacles à l’ECLA
21) R.C.E.A, mise en 2 x 2 voies
22) Rapport de la SEMCODA
23) Questions diverses
et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr
