Le Conseil Municipal de Saint-Vallier se réunira à l’ECLA, le :

 

 

MARDI 3 AVRIL 2018, À 19 H

 

 

Ordre du jour

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance

 

2) Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

 

3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du CGCT

 

4) Examen du compte de gestion 2017 de la Ville établi par le Trésorier Principal

 

5) Examen du compte administratif 2017 de la Ville

 

6) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget Ville

 

7) Bilan des acquisitions et des cessions 2017

 

8) Examen de la fiscalité locale 2018

 

9) Examen du budget primitif 2018 de la Ville

 

10) Examen des subventions 2018

 

11) Plans pluriannuels d’investissement

 

12) Avenant n° 9 à la convention entre la Ville et le Comité des Œuvres Sociales

 

13) Examen du compte de gestion 2017, budget annexe bureau de Poste établi par le Trésorier Principal

 

14) Examen du compte administratif 2017, budget annexe du bureau de Poste

 

15) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget annexe du bureau de Poste

 

16) Examen du budget primitif 2018, budget annexe du bureau de Poste

 

17) Examen du compte de gestion 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

18) Examen du compte administratif 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

19) Affectation du résultat de l’exercice 2017, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

20) Examen du budget primitif 2018, budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

21) Admission en non valeurs budget Ville

 

22) Admission en non valeurs budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls

 

23) Tarifs périscolaire et restauration 2018-2019

 

24) Tarifs saison culturelle 2018-2019

 

25) Remboursement places spectacle Collectif JM

 

26) Convention chantiers jeunes OPAC/Ville

 

27) Convention séjour été avec le CCAS de Châtenoy-le-Royal

 

28) Demande de subvention auprès de la Ligue de Football Amateur

 

29) Avenant à la convention triennale 2017/2019, soutien du Département à l’ECLA pour 2018

 

30) Demande de subvention auprès de la CARSAT pour l’acquisition d’une borne Melo à la résidence

 

31) Convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Association Mazovia

 

32) Convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Association Les Espoirs du Bey

 

33) Modification du tableau des effectifs

 

34) Tarifs Camps d’Eté

 

35) Convention Ville – ANCV

 

36) Mise à disposition à titre gratuit de la salle de spectacles de l’ECLA

 

37) Déplacement d’une délégation d’élus à Rybnik – prise en charge des frais de déplacement

 

38) Cession propriété cadastrée AV n° 112, 5 rue Claude Bernard

 

39) Questions diverses