Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER se réunira salle du Conseil Municipal à l’ECLA, le :

MARDI 29 MAI 2018, À 19 H

A l’ordre du jour

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’Article L 2122-22 du CGCT
4) Convention Ville-Conseil Départemental relative au financement de l’école de musique
5) Elargissement des compétences de la CUCM à la compétence « défense extérieure contre l’incendie »
6) Composition du Comité Technique (Elections professionnelles)
7) Appel à projets dans le cadre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
8) Versement d’une subvention exceptionnelle au CODEF
9) Convention d’objectifs et de financement avec la CAF ; prestation de service établissement d’accueil de jeunes enfants
10) Questions diverses