Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER,  se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

MARDI 2 OCTOBRE 2018, À 19 H

ORDRE DU JOUR

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 06 juillet 2018
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
4) Décision modificative n°2 budget ville
5) Convention entre le Collège Copernic et la Ville de Saint-Vallier pour l’ECLA
6) Convention entre le Lycée Henri Parriat et la Ville de Saint-Vallier pour l’ECLA
7) Convention d’objectifs et de financement avec la CAF : Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
8) Convention d’objectifs et de financement avec la CAF « prestation de service Centre Social ; animation globale et coordination et animation collective familles »
9) Tarifs balade gourmande
10) Convention Ville/Mutuelle Générale de l’Education Nationale et tarifs saison culturelle
11) Avenant n°1à la convention CARSAT – Résidence Autonomie Les Tilleuls
12) Modification du tableau des effectifs
13) Versement subvention euro jeunes
14) Subvention exceptionnelle RESF
15) Convention d’utilisation des équipements sportifs par le collège Copernic, entre le Conseil Départemental, le collège et la Ville
16) Vente des anciens rideaux de la salle de spectacle
17) Convention relative aux demandes de dérogations scolaires
18) Vente de véhicules pour destruction
19) Questions diverses