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mercredi 6 février 2019 à 09:39

Conseil Municipal de SAINT-VALLIER

A l'ordre du jour de la réunion du 13 février






Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER,  se réunira salle du Conseil Municipal, rue Gambetta le :

 

 

à 19 heures le mercredi  13 FEVRIER 2019

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018
Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre l’article L2122-22 du CGCT
Débat d’orientation budgétaire
Demande de subvention Conseil Régional fonctionnement ECLA Année 2019
Demande de subvention auprès du Département pour l’appel à projet 2019
Demande de subvention DETR 2019
Demande de subvention DSIL 2019
Convention tripartie prélèvement TOTAL
Convention tripartite prélèvement Gaz de Bordeaux
Rapport annuel marchés publics 2018
Revalorisation des loyers communaux au 1er mars 2019 des valeurs locatives
Cotisation solidarité services 2019
Barème CAF des participations familiales « petite enfance » 2019
Convention CAF contrat enfance jeunesse 2018-2021
Convention avec la ligue de l’enseignement pour le séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février 2019
Tarifs du séjour au ski du secteur jeunes à Lelex du 18 au 22 février
Balade gourmande 14 avril 2019
Révision des loyers de la Résidence Autonomie Les Tilleuls
Subvention exceptionnelle à l’association « Agility Obéissance Canin »
Modification du tableau des effectifs
Création d’un poste d’agent d’animation dans le cadre des dispositifs contrat unique d’insertion
Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Avenant n° 2 au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) relatif à la Résidence Autonomie Les Tilleuls
Projet « Ages et Vies », cession de terrains
Questions diverses

 

 

 

conseil st vallier 03101811

 

 

 

 

 

 

 

 

 



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2 commentaires sur “Conseil Municipal de SAINT-VALLIER”

  1. doudou71 dit :

    Vivement les élections municipales