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mardi 2 février 2016 à 22:54

Conseil municipal (Montceau-les-Mines)

... au fil des dossiers mais d'importance, malgré tout !



 

Il a été question du personnel municipal et notamment de la modification de ses effectifs mais pas seulement comme vous allez pouvoir le lire ci-dessous !

 

Pour permettre aux associations soutenues par la Ville de Montceau, notamment celles qui emploient du personnel, de faire face à leurs obligations en début d’exercice, il est le versement d’une avance sur subvention a été adoptée par voix contre :

 

Précison que cette avance représente 4/12 du montant de la subvention accordée au budget primitif 2015 pour les associations qui en font la demande, ainsi que pour les clubs bénéficiant d’une convention d’objectifs.

 

 

Il est également proposé de verser, au Football Club Montceau Bourgogne (FCMB), une subvention de 69 000 €, pour l’exercice 2016. Pour rappel, 20 000 € ont été versés sur l’exercice budgétaire 2015, correspondant à une avance de subvention pour la saison 2016. Il est rappelé que la part CUCM 2016 s’élève à 49 000 €.

 

Culture

 

Contribution des communes et des bars pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2016

 

 

La ville a prévu d’organiser sa 19ème édition du festival Tango Swing et Bretelles (TSB) du 30 septembre au 9 octobre 2016.

 

 

Cette manifestation se déroule sur la Communauté urbaine Creusot-Montceau. En 2015, 7 communes ont accueilli un spectacle, tandis que les bars (7 bars situés en centre-ville de Montceau-les-Mines et Blanzy) ont accueilli chacun deux concerts les samedi 3 octobre et vendredi 9 octobre 2015.

 

 

En 2016, afin de programmer les concerts dans les communes, Montceau sollicite donc une participation financière identique à 2015, soit :

 

– 1 200 € HT pour les communes de moins de 1 500 habitants,

 

– 1 600 € HT pour les communes de 1500 à 3 000 habitants,

 

– 2 000 € HT pour les communes de plus de 3 000 habitants.

 

 

Une convention de partenariat sera établie entre la Ville de Montceau-les-Mines et la commune partenaire portant sur l’organisation du spectacle décentralisé.

 

 

En 2016, chaque bar accueillera 1 concert pour une participation de 200 € HT, 300 € HT ou 350 € HT en fonction de l’importance de la prestation. Si les bars accueillent deux concerts durant le festival, la participation financière sera doublée.

 

 

Une convention de partenariat sera établie entre la ville et les bars partenaires portant sur l’organisation du spectacle.

 

 

Ils l’ont dit  : 4 questions étudiées, une heure de discussions et parfois d’affrontements. Le TSB fait toujours son apparition dès que l’on évoque le budget ou la politique de la culture. Les débats ne vont pas forcément au fond, mais souvent ils s’articulent autour de détails comme celui de l’accordéon par exemple.   Il y a réellement un fossé entre les positions des uns et des autres. En dehors de périodes d’attaques partant d’un bord ou d’un autre, on peut noter que comme le dit Laurent Selvez à la fin: « chacun son projet ». En même temps cela prouve que la culture passionne tout le monde. Mme Vendramini exprime le souhait d’avoir des réunions de la commission culture avant les conseils traitant de ces questions.

 

En vue des prochains recrutements :

 

Responsable du Foyer des Peupliers : création d’un poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 2ème classe à temps complet à compter du 8 février 2016 et suite à la réussite au concours d’attaché, un poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 2ème classe à temps complet est transformé en un poste d’attaché à temps complet à compter du 1er mars 2016.

 

Pôle Solidarité, référent famille : création d’un poste d’agent social de 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2016

 

Police Municipale :

 

création d’un poste de brigadier de police municipale à compter du 1er mars 2016 à temps complet

 

création d’un poste de gardien de police municipale à compter du 1er mars 2016 à temps complet

 

Service Petite Enfance : création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe à temps complet à compter du 1er mars 2016

 

 

Suite à la demande de changement de filière par intégration directe de deux agents :

 

un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet est transformé en un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2016.

 

un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet est transformé en un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet

 

 

Suite à la stagiairisation d’un agent en contrat d’avenir : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2016

Augmentation du temps de travail : un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (34h) est transformé en un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet à compter du 1er mars 2016.

 

 

Création d’emplois aidés : adultes-relais

 

 

Le contrat adultes-relais permet à certaines personnes éloignées de l’emploi d’assurer des missions de médiation sociale et culturelle de proximité, dans le cadre d’un contrat d’insertion.

 

 

Les conditions pour bénéficier de ce type de contrat sont :

 

– avoir au moins 30 ans,

 

– résider dans un quartier prioritaire Politique de la Ville,

 

– être sans emploi.

 

Il s’agit d’un contrat à durée déterminée, à temps complet ou non complet.

 

Le contrat adultes-relais est conventionné par les pouvoirs publics.

 

 

L’employeur perçoit une aide de 1 568 € par mois rémunération chargée 2 052 € reste à charge 484 €.

 

De ce fait, la ville souhaite recruter deux adultes-relais au Pôle solidarité pour le centre social Le Trait d’Union.

 

Education/Enfance

 

Attribution de dotations scolaires pour l’année 2015/2016

 

Modification du découpage territorial pour le secteur RASED de Montceau

 

En date du 23 juin 2015, le conseil, à l’unanimité, a décidé de maintenir les crédits 2014/2015 concernant la dotation Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED), soit 1,24 € par élève.

 

 

Le secteur du RASED de Montceau-les-Mines a été modifié puisque s’il comprenait les élèves domiciliés sur la partie nord de la ville de Montceau, les élèves de Blanzy, de Saint-Bérain-sous-Sanvignes, de Gourdon, de Mary et Mont-Saint-Vincent. Il comprend désormais les élèves domiciliés sur le quartier du Plessis ainsi que la partie nord de la ville.

 

 

De ce fait, il a été décidé d’attribuer la dotation RASED, à hauteur de 1,24€ par élève, au nouveau secteur du RASED de Montceau-les-Mines,
d’appliquer le remboursement, tel qu’indiqué dans la délibération du 23 juin 2015.

 

 

Classes de découverte – Année 2015/2016 – 3ème trimestre

 

 

Chaque année, la ville  organise des séjours dans le cadre des classes découverte et pour le troisième trimestre de l’année scolaire 2015/2016, il a été décidé que :  l’école Jules Verne bénéficierait  d’un séjour à Fondettes organisé par la société Côté Découvertes, 16 rue du Château à 77300 Fontainebleau et  l’école Voltaire-Rousseau : un séjour à Tence organisé par le Domaine du Mont-Joyeux – Mendigoules à 43190 Tence.

 

 

Le coût des séjours, pour la Ville, est d’environ 400 € par enfant, transport compris.

 

 

Solidarité

 

Demande de subvention pour la mise en place d’actions de prévention santé auprès de l’ARS – Année 2016

 

Pour la période 2012/2016 l’Agence Régionale de Santé (ARS) définit les priorités de prévention et promotion de la santé ainsi que le programme relatif à l’accès aux soins des plus démunis, dans le cadre du Programme Régional d’Actions Politique de Santé (PRAPS).

Suite au diagnostic santé élaboré au cours de l’année 2010, la ville entend poursuivre ses actions en axant prioritairement celles-ci sur la prévention et la promotion de la santé, et en portant une attention particulière aux personnes en situation de précarité.

 

 

Les actions de prévention et de promotion de la santé s’inscrivent dans le cadre du projet municipal de santé 2014/2019 construits par les élus autour de 5 axes :

 

 

Axe 1 : Handicap et autonomie (accès aux droits, la voirie, accès des transports en commun, accès des lieux publics).
Un travail de réflexion quartier par quartier sera réalisé.

 

 

Axe 2 : Prévention et promotion de la santé (médecine préventive).

 

Des orientations seront déclinées par thématiques avec les acteurs locaux (cancérologie, addiction, obésité, perte d’autonomie),

 

 

Axe 3 : Travail sur le secteur hospitalier,

 

 

Axe 4 : Projet de création d’un centre de rééducation fonctionnelle sur le mandat, qui pourrait être communautaire (rhumatologie orthopédique, neurologie, fonctions cardio respiratoires).

 

Il s’agit d’un besoin, repéré par les professionnels de santé, car les centres les plus proches sont à environ 1h de Montceau-les-Mines,

 

 

Axe 5 : Démographie médicale.

 

Le diagnostic actuel est plutôt inquiétant. Il fait état d’un déficit important de médecins.

 

 

En 2016, seont donc développées  des actions de sensibilisation, de communication et des ateliers pédagogiques autour des thèmes suivants : comportements alimentaires, prévention de l’obésité, facteurs de risques cardio vasculaires, des dépistages qui feront l’objet de sensibilisation des populations, de la mobilisation des acteurs locaux (actions  proposées sous forme d’information : cancer colorectal et cancer du sein), accès à des séances de vaccination sera facilité pour les personnes fragilisées, la prévention santé chez les séniors donnera lieu à des conférences sur les maladies de parkinson, d’Alzheimer et la mise en œuvre de stages aux aidants, la mise en place d’actions de prévention des chutes chez les séniors, l’accompagnement des parents dans leur fonction parentale, a prévention des comportements à risques chez les jeunes. (consommation d’alcool, tabac, substances psychoactives, jeux en ligne, et sur-stimulation des écrans etc…).

La ville s’associera avec les partenaires pour la mise en œuvre des actions et sur le dispositif « Pass santé jeunes ».

 

 

Demandes de subventions au titre de la politique de la ville auprès de divers organismes 

 

La réforme de la politique de la Ville a été mise en place et de nouveaux quartiers prioritaires ont été retenus. Pour Montceau-les-Mines, les quartiers des Rives du Plessis et du Bois-du-Verne font partie de la nouvelle cartographie nationale. 

Un nouveau contrat de ville a été élaboré et reprend les axes prioritaires définis par pilier :

 

 

-L’emploi, la formation et l’économie en privilégiant un meilleur accès des habitants des quartiers à l’emploi, à l’insertion, aux métiers, à la formation, à la qualification et au monde économique.

 

 

– L’habitat et le cadre de vie en poursuivant la rénovation urbaine des quartiers, en accompagnant la réhabilitation énergétique du parc HLM, en recherchant une plus grande mixité sociale et culturelle des populations et en renforçant la gestion urbaine de proximité.

 

 

  • – La cohésion sociale en soutenant les démarches de réussite éducative et de soutien à la parentalité, en faisant de la culture et du sport des leviers d’inclusion sociale, en promouvant la santé, facteur de bien-être et la tranquillité pour tous.

 

-Le vivre ensemble en structurant une politique jeunesse et en démultipliant les espaces et projets de lien social, de rencontre et de lutte contre toutes les formes d’assignation et de stéréotypes (lutte contre les discriminations, laïcité, égalité femmes-hommes). Création des conseils citoyens.

Dans ce cadre, la Ville souhaite développer dans ces quartiers des actions telles que :

 

 

« L’été du lac » : Fort de la réussite des précédentes éditions, l’action sera renouvelée pour l’été 2016. Le lac du Plessis sera le centre d’attractivité de la ville.

 

 

A travers cette manifestation, différents objectifs sont fixés :

 

 

Rompre l’isolement

 

Renforcer les liens familiaux

 

Favoriser la mixité sociale, culturelle et générationnelle

 

Elargir l’environnement des habitants

 

Faire connaitre de nouvelles activités de loisirs avec une attention particulière pour les familles qui ne partent pas en vacances

 

 

Centre social Le Trait d’Union  – Approbation du règlement intérieur et tarifs 

 

 

Le règlement intérieur,reprend les éléments suivants :

 

 

Tarification

 

 

Jusqu’à présent, il était appliqué 3 quotients, en fonction des ressources et de la composition familiale, pour les différentes activités et sorties.

 

 

Afin de renforcer la politique sociale auprès des familles, notamment monoparentales, et des plus fragilisés, il est proposé d’augmenter à 6 le nombre de tranches.

 

 

Le montant de l’adhésion ainsi que la participation des usagers, pour les différentes activités et sorties, seront calculés en fonction de ces nouveaux quotients.

 

 

Fonctionnement

 

 

A compter du 1er avril 2016, la carte d’adhésion du Trait d’Union sera établie pour une année, de date à date et non plus par année civile.

 

 

Les inscriptions se feront au trimestre. La participation demandée se fera sur la base de forfait et sera définie en fonction des 6 quotients.

 

 

L’accès à l’Espace Public Numérique est libre et sans adhésion pour permettre et faciliter les recherches d’emploi.

 

Approbation des tarifs

 

 

Le nouveau projet social du Trait d’Union, validé en Conseil Municipal le 7 décembre 2015, a été élaboré en concertation avec les élus référents, les adhérents, les partenaires et le personnel.

 

 

Suite à son élaboration, il est nécessaire d’actualiser les tarifs.

 

 

 

L’accès à l’Espace Public Numérique est libre et sans adhésion pour permettre et faciliter les recherches d’emploi.

 

 

 

conseil m 0202163

 

conseil m 0202164

 

conseil m 0202166

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 



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Un commentaire sur “Conseil municipal (Montceau-les-Mines)”

  1. planeur dit :

    69000 euros pour le foot ??!!!Si c’est pour le gamins de l’école de foot oui ! si c’est pour payer les joueurs de l’équipe 1 ! non
    A ce prix là ce n’est plus du sport amateur !