Installation d’un nouveau conseiller municipal et désignation d’un nouveau conseiller communautaire suite à la démission de Thomas Thévenoud

 

 

Réuni ce lundi soir, le conseil municipal de Montceau va examiner les questions suivantes :

 

A l’ordre du jour :

 

I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1.    Désignation du secrétaire de séance

2.    Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2012

3.    Installation d’un nouveau conseiller municipal

 

II – ADMINISTRATION

4.    Modification de la délibération du Conseil Municipal du 26 mars 2012 relative à la désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS

5.    Election des délégués communautaires – modification

6.    Création d’une commission pour les marchés passés en procédure adaptée, dénommée « Commission MAPA »

7.    Adhésion à l’association « Acteurs publics contre les emprunts toxiques »

8.    Rapport sur l’utilisation de la DSU 2011 (Dotation de Solidarité Urbaine)

9.    Internat d’excellence – Participation financière

10.    Approbation et autorisation de signer une convention avec l’Office de Tourisme Communautaire (OTC) pour la mise à disposition de la Capitainerie

 

III – EDUCATION – ENFANCE – JEUNESSE – PETITE ENFANCE

11.    Approbation et autorisation de signer une convention avec la CAF facilitant la mise en œuvre de mesures en faveur de l’accueil des enfants en situation de handicap

12.    Attribution des crédits et dotations scolaires pour l’année 2012/2013

13.    Financement par la Ville des transports scolaires non subventionnés par le Conseil Général et participation des familles pour l’année scolaire 2012/2013

14.    Classes de découverte – Autorisation de signer l’avenant à la convention d’accueil avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne pour le séjour au Lavandou.

15.    Subvention à titre exceptionnel à l’école élémentaire Jean Jaurès pour son projet autour du conte du Petit Chaperon Rouge

 

IV –  SPORT / VIE ASSOCIATIVE

16.    Revalorisation des tarifs du Centre Nautique pour 2012/2013

Convention d’affichage publicitaire permanent ou non dans les équipements municipaux

 

V – SOLIDARITE

1.    Convention de mise à disposition d’un terrain au parc Maugrand pour  le Centre Communal d’Action Sociale

2.    Tarification  Espace Public Numérique (EPN)

3.    Demande de subventions au titre de la politique de la Ville auprès de l’Etat et du Conseil Régional

 

VI – TECHNIQUES / URBANISME

4.    Autorisation de vendre une parcelle de terrain située rue du 19 mars 1962 à la SCI T et B

5.    Autorisation de création d’une servitude de passage sur une propriété communale sise 11 et 13 rue de Chalon

6.    Autorisation de création d’une servitude de passage et de signature d’une convention de servitude avec ERDF – rue Alexander Fleming

7.    Autorisation de création de servitudes de passage et de signature de conventions de servitude avec ERDF – Lieu-dit La Pelouse, avenue des Alouettes

8.    Autorisation de vendre un véhicule réformé

9.     Modification de la délibération du Conseil Municipal du 26 mars 2012 relative au Plan Couleur de la Ville

10.     Autorisation de signer une convention de servitude de passage relative à la canalisation de vapeur du chauffage urbain (Pont Maugrand – Avenue des Puits)

11.    GPRU – Acquisition de parcelles de la CUCM

12.    GPRU – Acquisition de parcelles de l’OPAC de Saône-et-Loire

13.    Autorisation de signer l’avenant n° 5 à la convention n° 069 pluriannuelle du projet de rénovation de la CUCM

 

VII – RESSOURCES HUMAINES

14.    Modification du tableau des effectifs

15.    Besoins saisonniers en personnel

 

VIII – COMPTE RENDU DU MAIRE

33. Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

IX – QUESTIONS DIVERSES