Une réunion à suivre sur ce site et au fur et à mesure que les dossiers seront adoptés ! 

 

I – QUESTIONS ADMINISTRATIVES

 

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 03 mars 2016 (David MARTI)

 

 

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales (David MARTI)

 

Commission « Qualité de la ville » – Désignation d’un nouveau représentant (David MARTI)

Commission « Développer le Territoire » – Désignation d’un nouveau représentant (David MARTI)

Instauration d’un régime indemnitaire pour la filière culturelle (David MARTI)

Accès wifi abonnés de Saint-Symphorien-de-Marmagne – Convention avec la commune d’Uchon – Autorisation de signature (David MARTI)

 

 

II – QUESTIONS FINANCIERES

 

 

Compte de gestion 2015 – Vote (pour tous les budgets) (David MARTI)

Compte administratif 2015 – Vote et affectation des résultats (pour tous les budgets) (Jean-Claude LAGRANGE)

Budget Principal – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Budget Eau – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Budget Assainissement – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Budget SPANC – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Budget Transports – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Budget Ecomusée – Vote de la décision modificative (David MARTI)

Redevances d’occupation du domaine public liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz et aux lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz (David MARTI)

 

Association pour l’Orientation et le Reclassement – Attribution d’une subvention complémentaire et signature d’un avenant à la convention (David MARTI)

Association Arc en Ciel – Attribution d’une subvention (David MARTI)

Association Electriciens sans frontières – Attribution d’une subvention (David MARTI)

 

 

III – DEVELOPPEMENT URBAIN

Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne – Approbation (Frédérique LEMOINE)

Procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marmagne – Ouverture à l’urbanisation d’une zone AU – Approbation (Frédérique LEMOINE)

LE CREUSOT – Parking Lycée Léon Blum – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme dans le cadre d’une procédure de déclaration de projet (Frédérique LEMOINE)

Locations et vente des biens – Autorisation de mise en ligne d’annonces par internet (Frédérique LEMOINE)

MONTCEAU-LES-MINES – Vente de la maison d’habitation 2 Impasse du Lieutenant Dufour à Monsieur et Madame VUILLEMIN (Frédérique LEMOINE)

LE CREUSOT – GPRU Quartier République/Harfleur/Lapérouse – Régularisations foncières avec l’OPAC Saône-et-Loire (Frédérique LEMOINE)

 

 

IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

SEM Patrimoniale Sud Bourgogne – Prise de participation dans une Société Civile Immobilière (David MARTI)

Déploiement de l’offre PRM d’Orange sur le territoire communautaire – Autorisation de conventionner (Montserrat REYES)

Prise de participation de la SEMCIB dans le capital de la société « Atelier pour la maintenance des engins mobiles (Frédérique LEMOINE)

 

 

V – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

ÉCUISSES – Villa Perrusson – Tarifs et conditions d’ouverture au public pour l’année 2016 (Philippe BAUMEL)

ÉCUISSES – Villa Perrusson – Vote des tarifs des produits proposés en boutique (Philippe BAUMEL)

Ecomusée – Tarification des billets de visite pour l’année 2016 (Philippe BAUMEL)

Programme Leader 2014-2020 – Approbation de la convention de mise en œuvre et de la gouvernance (Jean-Claude LAGRANGE)

Contrat de ville – Programmation financière 2016 – Attribution du fonds communautaire politique de la ville aux projets associatifs (David MARTI)

 

 

VI – DEVELOPPEMENT DURABLE

Gestion des déchets – Programme « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » – Demande de subventions – Convention avec l’ADEME – Autorisation de signature (Jean-François JAUNET)

 

 

VII – PROXIMITE

Transports scolaires – Actualisation de la tarification (Daniel MEUNIER)

Transports scolaires – Règlement de transport scolaire du premier et du second degré à compter de la rentrée scolaire de septembre 2016 (Daniel MEUNIER)

Fonds de soutien à l’investissement public local – Création d’une aire de covoiturage sur la commune de Marmagne – Demande de subvention (Daniel MEUNIER)

Ensemble du territoire communautaire – Programme de mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouverts au public – Approbation du programme d’interventions (Jean-Yves VERNOCHET)