Le conseil est convoqué en session ordinaire,  le 19 octobre 2016 à 18 h 30

 

Ordre du jour :

 

 

1° – Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 septembre 2016.

 

 

2° – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal (article L.22-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

 

3° – Financement des classes de découverte.

 

 

4° – Périmètre plan couleur.

 

 

5° – Attribution d’une subvention à un particulier – ravalement de façade.

 

 

6° – Demande de subvention au titre du FIPDR – Sécurisation des écoles.

 

 

7° – Tarifs saison culturelle 2016/2017.

 

 

8° – Adoption des statuts de la Communauté Urbaine Creusot Montceau.

 

 

Questions diverses.