REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

JEUDI 24 AVRIL 2014 à 19 H 

 

 

Salle du Conseil Municipal

 

 

 

ORDRE DU JOUR : 

 

 

1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Rapport de commandes supérieures à 500 €
5) Compte de gestion 2013 de la Ville établi par le Receveur
6) Compte administratif 2013 de la Ville
7) Affectation du résultat de l’exercice 2013
8) Bilan des acquisitions et cessions 2013
9) Fiscalité locale 2014
10) Budget primitif 2014 de la Ville
11) Subventions 2014
12) Avenant n° 5 à la convention entre la Ville de Saint-Vallier et le Comité des Œuvres Sociales
13) Compte de gestion 2013 Budget annexe de la Poste établi par le Receveur
14) Compte administratif 2013 Budget annexe de la Poste
15) Affectation du résultat de l’exercice 2013 Budget annexe de la Poste
16) Budget primitif 2014 Budget annexe de la Poste
17) Versement participation à l’Office du Tourisme Communautaire
18) Indemnités de responsabilité des régisseurs de recettes et d’avances
19) Indemnités du Trésorier Principal
20) Emprunt Caisse des Dépôts et Consignations
21) Emprunt Caisse d’Epargne
22) Subvention CCM accessibilité
23) Subvention pour la micro-crèche
24) Admission en non valeur
25) Participation du Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Saint-Vallier et du Centre d’Action Sociale de Saint-Vallier aux Accueils de loisirs sans hébergement
26) Modification du tableau des effectifs
27) Convention de groupement de commandes pour le marché de fourniture de repas et de goûters pour divers services de restauration sociale et scolaire – Désignation des représentants à la commission d’appel d’offre du groupement
28) Groupement de commandes pour la passation d’un marché pour les contrôles des équipements et installations techniques – Désignation des représentants à la commission d’appel d’offre du groupement
29) Groupement de commandes pour la passation d’un marché pour la fourniture de lait infantile, de couches et de sur-chaussures pour les services de la petite enfance – Décision de ne plus adhérer au groupement
30) Election des membres du Conseil Municipal dans divers organismes
31) Désignation des représentants du Conseil à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
32) Mise en place d’une commission « règlement intérieur du conseil municipal » et conditions de travail
33) Questions diverses

 

 

 

 

 

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