Séance plénière le lundi 25 novembre 2013.

A L’ORDRE DU JOUR

I. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014

II. MODULATION DES FRACTIONS DE TARIF REGIONALES DE TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES

III. EXECUTION DU BUDGET 2013

IV. SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

V. RAPPORT ANNUEL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2013

VI. PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL

VII. REGIME INDEMNITAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL

VIII. QUESTIONS DIVERSES