Le 3 octobre dernier la police de Montceau se déplace : monsieur l’a appelée pour une dispute qui a tourné violente. Madame ouvre aux policiers, il est 23h30, elle saigne du front. Il avait sonné pour rentrer, vers 22 heures, il était ivre, il parlait trop fort et très vite l’a insultée, puis les deux des enfants se sont levés, réveillés par le bruit. Le petit garçon se trouvait sur le trajet quand son père a lancé une chaise sur sa mère.

Le président Madignier a dû, à un moment donné de l’audience, ce jeudi 11 février, lever les photos des visages de la mère et de l’enfant, pour rappeler au prévenu qu’ils furent tous deux blessés. Légèrement ça se peut, mais tout de même. Le père titubant fut placé en garde à vue le soir même, puis mis sous contrôle judiciaire le 5 octobre. Il a intégré le dispositif d’accompagnement individuel renforcé (AIR) géré par l’association AEM, cela permet au prévenu de cheminer avant d’être jugé. Pour ce monsieur le rapport est « très satisfaisant » dit le président, pourtant l’instruction doit compter avec les contestations et dénégations du prévenu.

 

Il dit qu’elle vivait mal de rester seule avec les enfants pendant qu’il voyait ses amis

 

Il a 43 ans. Il est né en Algérie, dit avoir grandi avec ses frères et sœurs dans un cadre familial aimant et stable. Fêtard dans sa jeunesse, il rencontre sa future épouse, et les choses vont très vite, elle est enceinte rapidement. Il dit à l’enquêteur social qu’elle vivait mal de rester seule avec les enfants pendant qu’il voyait ses amis. Du reste, le 3 octobre dernier, il était sorti boire des bières avec ses amis, dehors. Ils finissent par divorcer, mais « on s’est remis ensemble pour l’appartement ».
Il parle très vite, il mouline plutôt qu’il ne parle, d’ailleurs, et le président a beau lui demander de ralentir et d’articuler, rien n’y fait.

 

Coups, insultes, menace de mort

 

La chaise : « Franchement, je ne l’ai pas jetée, je l’ai brandie. » Le président relit les déclarations de madame, ainsi que celles du fils. Monsieur a-t-il donné deux gifles à sa femme avant de jeter la chaise ? « Non. » L’a-t-il poussée ? « Non. » Les insultes ? Les menaces de mort ? (« Je vais te brûler ») « Oui, mais j’ai jamais jeté de chaise. » Le président poursuit : « Et le problème d’alcool, il existe ou pas ? – Franchement, je sais pas. » L’homme maintient : « Je ne bois pas tous les jours, ni toutes les semaines, ni tous les mois. » Dans ces conditions, comment se fait-il que madame dise le contraire ? « On est un peu étonné que quasiment tout ce qu’elle dit soit faux », relève avec une pointe d’ironie le juge.

 

6 fois condamné

 

Il marmonne à 200 à l’heure un flot de mots indistincts dont on ne saisit que les deux derniers : « pas violent ». A son casier, 6 condamnations. Blessures involontaires par conducteur, conduite sans permis, usage de stupéfiants (3 fois), et deux conduites sous l’empire de l’alcool, ainsi qu’en 2020, usage de stups, refus de se soumettre au test de dépistage de l’alcool et outrage. « Qu’est-ce que ça peut laisser penser, monsieur ? » Le prévenu grommelle des trucs. « Ça ne vous inspire pas beaucoup », constate le président. L’avenir avec sa femme ? C’est terminé, il veut juste s’occuper de ses enfants.

 

La chaise : un geste volontaire

 

Charles Prost, procureur, insiste sur la peine encourue pour le tout (7 ans), insiste également que la femme et le fils ne sont pas venus incidemment s’empaler sur la chaise, et que même s’il n’avait pas l’intention de cogner son fils avec, le fait que son geste soit volontaire à l’égard de sa femme, le rend également volontaire à l’égard du petit. Le magistrat évoque le contraste entre le rapport positif de l’AEM et l’attitude du prévenu à l’audience, et requiert une peine de 12 mois de prison entièrement assortis d’un sursis probatoire de 2 ans. Maître Faure-Revillet défend l’explication de son client pour la chaise, plaide qu’en aucun cas il n’a voulu toucher son fils, plaide sa honte d’avoir été ivre, sa honte de devoir le dire à ses parents (décrits comme musulmans respectueux des rites), plaide l’absence d’analyses de sang, « je pensais qu’avec un tel suivi, ça serait fait ».

 

Deux ans de probation

 

Le tribunal condamne cet homme à une peine de 7 mois de prison entièrement assortis d’un sursis probatoire de 2 ans. Ordonne l’exécution provisoire (cela signifie que les mesures prennent effet immédiatement) : obligations de travailler, de soins, interdiction de se présenter au domicile de la victime.

Le tribunal précise au père que le geste volontaire contre sa femme le contraint à assumer d’avoir blessé du même coup son fils. Mais la victime n’est pas là, n’est pas représentée, donc l’enfant ne l’est pas non plus. La mère ne formule aucune demande, ne se constitue pas partie civile, ne le demande pas pour son fils non plus. Un juge assesseur soulevait d’entrée la question de désigner un administrateur ad-hoc (qui veillerait sur les intérêts de l’enfant, au pénal comme au civil), mais le parquet dit qu’il n’en avait pas vu la nécessité, que la mère ne semblait pas négliger l’enfant. Un médecin avait fixé 2 jours d’ITT pour la mère, et 3 jours pour le petit, âgé de 8 ans.

 

FSA