Faits divers : Montceau-les-Mines – Saint-Vallier
L’alcool le rend « stupide et incontrôlable »
« J’avais bu un peu trop la journée, en plein soleil. » Le plein soleil, c’est le facteur aggravant personnel, du facteur aggravant qu’est l’ivresse dans le code pénal.
Bref, il était bourré. On ne sait pourquoi il est allé chez son beau-père à Saint-Vallier pour en plus s’y montrer « particulièrement désagréable », mais c’est pourquoi le beau-père a appelé la police : pour qu’elle fasse sortir son gendre de son domicile.
Le gendre, âgé de 40 ans, est « ingérable » : insultes, d’abord, puis il se débat pour ne pas être menotté. Déjà c’était pas top, mais il y a pire. Un briquet échappe à la palpation dite de sécurité et voilà l’ingérable en garde à vue, à mettre le feu à un gobelet. Tout ça le 8 août dernier. Il faisait extrêmement chaud, c’est vrai, m’enfin est-ce une raison pour faire n’importe quoi ?
Le prévenu, ce jeudi 21 mars 2024, à la barre de l’audience d’homologation d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC) n’a pas grand-chose à dire : « C’était le trou noir, pour moi. »
La présidente trouve plutôt bien que cet épisode brutal lui ai fait prendre conscience qu’il dévissait lentement mais sûrement avec ses consommations sans limites d’alcool. « Oui, j’ai vu un addictologue et je ne bois plus comme avant. »
« Un de vos proches a dit que l’alcool vous rend, je cite : stupide et incontrôlable. » Le prévenu en convient sans difficulté. Deux condamnations à son casier, assez anciennes. Il vit en couple, donc. Travaille en intérim.
Maître Bibard, pour les cinq policiers, rappelle qu’« il n’entre pas dans les fonctions des forces de l’ordre d’être outragées et violentées. L’avocat demande des dommages et intérêts assez importants. Maître Grandin, qui intervient pour le prévenu, demande, elle, à la juge de les revoir à la baisse. « Il n’y a eu, à proprement parler, aucune violence contre les policiers. Les demandes me paraissent excessives. »
La juge homologue la peine proposée par le procureur de la République : suivre un stage de citoyenneté (500 euros d’amende en cas de non-exécution). Fixe des montants d’indemnités pour chaque policier, un peu en-dessous des sommes demandées. « Vos propos étaient inacceptables et votre attitude pour échapper au menottage l’était aussi. »
Il est allé consulter sans que la justice l’y ait contraint
« Le tribunal a pris acte de votre réaction positive après les faits. Vous avez fait cette démarche personnelle (d’aller consulter, ndla). C’est le sens de l’homologation de la peine. »
FSA