« Il est gentil » dit de lui son avocate – qui ne le dirait pas de tous ses clients. Il est gentil, il est « travailleur », mais il est aussi alcoolique et dans la nuit du 30 avril il a donné un coup de poing dans le nez de sa copine, et il a pris 16 mois de prison ferme. 

Ce lundi 5 mai, l’audience de comparution immédiate démarre fort. On va expliquer selon quelle logique la peine s’est construite.

Le prévenu, né à Saint-Vallier, est un homme âgé de bientôt 40 ans. Il vit chez sa mère, mais entretient depuis 3 ans une liaison avec une femme. Liaison qualifiée de « toxique » vu les différentes mains courantes, vu les disputes quasi systématiques, vu les éclats violents parfois, et enfin, vu des consommations d’alcool de part et d’autre.

Les faits

Dans la nuit du 30 avril au premier mai, il était chez elle, à Montceau, ils se sont disputés. Elle lui à mis une gifle, il a répondu par un coup de poing, dans le nez. Les policiers interviennent, il était parti. Le procureur relèvera qu’il part toujours après une scène. Bref, la femme est là, dit que « c’est lui », que c’était volontaire, etc. Le lendemain elle changera de version, mais le lendemain l’homme est cueilli chez lui et placé en garde à vue.

Ce sont des violences sans incapacité mais le prévenu est en état de récidive légale. Il était en sursis probatoire, avec des soins pour parvenir à se sevrer de l’alcool. « J’ai eu un moment d’abstinence, mais j’ai fait une rechute il y a deux semaines. » Sa mère, dit le procureur « est tombée des nues » en apprenant que son fils buvait trop. « Ma mère est anti-alcool, alors je ne bois pas chez elle. »
C’est un homme en difficulté. Il a des dettes de loyer importantes et cette addiction qui lui coûte chez absolument sur tous les plans.

16 mois ferme requis

Le procureur dit bien que cette femme qui a appelé la police, le fait régulièrement mais ne donne jamais suite. Un jour, elle affirme qu’elle veut quitter cet homme, le lendemain elle assure qu’elle veut continuer avec lui.
Le magistrat relève « un antécédent de violence sur conjoint » et « un antécédent qui fait la récidive ». Il requiert une peine de 18 mois de prison dont 12 mois seraient assortis d’un sursis probatoire de 2 ans avec maintien en détention pour la partie ferme, ainsi que les révocations des deux derniers sursis prononcés (en 2022 et en 2023) soit 4 mois et 6 mois avec incarcération immédiate.

« Etes-vous obligés de mettre autant de mois de prison ? »

Maître Bouflija trouve les réquisitions « extrêmement lourdes » et motivées « uniquement par son casier judiciaire » (4 mentions). « On lui reproche un coup de poing donné en réponse à une claque, dans un contexte d’alcoolisation massive des deux. Il ne se rappelle pas de tout, mais accepte de reconnaître. Il souffre d’alcoolisme. La rechute fait partie du processus de soin. Mais malgré tout, il a fait beaucoup d’intérim, il a des CACES, il ne fait pas rien. Est-ce la peine d’avoir une peine aussi lourde ? Etes-vous obligés de mettre autant de mois de prison alors que le profil de monsieur est plutôt rassurant ? »

Le prévenu a la parole en dernier : « Je veux arrêter ma relation avec elle, me soigner, et me relancer dans la vie professionnelle. »

« Le tribunal a tenu compte de votre personnalité, des efforts que vous avez fournis… »

Le tribunal le dit coupable. « Le tribunal a tenu compte de votre personnalité, des efforts que vous avez fournis, et du cadre dont vous avez besoin, mais aussi de la réitération pendant un sursis probatoire. »
Qu’aurait été la peine si le tribunal n’avait pas tenu compte de tout ça ? Elle est de 16 mois ferme en tout.

Il a dix jours pour faire appel

12 mois dont 6 mois sont assortis d’un sursis probatoire, avec obligations de travailler, de suivre des soins, et interdictions de contact avec la victime ainsi que d’aller chez elle ainsi que de fréquenter les débits de boissons. Maintien en détention pour les 6 mois ferme.
A quoi s’ajoutent les 4 mois et les 6 mois de révocations de sursis avec incarcération immédiate.
Il devrait faire appel de cette décision.

FSA