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jeudi 23 janvier 2014 à 20:47

Communauté urbaine Creusot-Montceau

Sponsoring sportif : attribution de subventions et signature de conventions d’objectifs



 

Le fonds sponsoring sportif est doté de 150 000 € au titre du Budget Primitif 2014. Des demandes de subventions ont déjà été formulées par des clubs, aussi il a été proposé d’affecter d’ores et déjà une partie de ce fonds aux clubs suivants :

 

 

– Club Olympique Creusot Bourgogne 32 000 €

 

– Union Pongiste Creusot Varennes 12 000 €

 

– Club Nautique Creusotin 3 000 €

 

– Stade Montchaninois Bourgogne 5 000 €

 

– Creusot Torcy Montchanin Handball 5 500 €

 

– Football Club Montceau Bourgogne 49 000 €

 

– Entente Athlétique Bourgogne Montceau 7 000 €

 

– Alliance Elan Gymnique Montcellienne 5 000 €

 

 L’établissement d’une convention d’objectifs, conformément à l’article 10 de la Loi du 12 avril 2000 et l’article 1er du décret du 06 juin 2001, est obligatoire dès lors que la subvention excède 23 000 € par an, comme c’est le cas ici pour certaines associations.

 

 

 

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