Le Conseil de communauté Creusot-Montceau se  réunira, à la salle de danse des Atliers du Jour de Montceau, ce jeudi 5 juillet 2012 à 18 h 30.

 

 

Voici l’ordre du jour de cette réunion :

 

 

I – QUESTIONS ADMINISTRATIVES

 

 

1.    Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 11 mai 2012 (Jean-Claude LAGRANGE)
2.    Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L 5211-10 du Code général des collectivités territoriales (depuis le 11 mai 2012) (Jean-Claude LAGRANGE)
3.    Modification de la délégation à l’assemblée délibérante au profit du président et du bureau communautaire (Jean-Claude LAGRANGE)
4.    Mandat de gestion locative et technique pour les bâtiments de la Communauté urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un avenant (Jean-Claude LAGRANGE)
5.    Ressources humaines – Détermination du taux de promotion pour l’avancement à l’échelon spécial dans la filière administrative (Guy EMORINE)

 

 

II – QUESTIONS FINANCIERES

 

 

1.    Budget principal – Vote de la décision modificative (Philippe BAUMEL)  
2.    Budgets annexes eau et assainissement – Vote des décisions modificatives (Jorge FERREIRA)
3.    Association FCMB – Attribution d’une subvention (Jean-Claude LAGRANGE)

 

 

III – DEVELOPPEMENT URBAIN

 

 

1.    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) – Etude de diagnostic préalable – Demande de subventions (Christine RIBEYRON)
2.    Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la modification (Christine RIBEYRON)
3.    Plan Local d’Urbanisme – Dispositif de majoration des droits à construire de 30 % – Modalité de mise à disposition de la note d’information et de participation du public (Christine RIBEYRON)
4.    MONTCEAU-LES-MINES – Quartier des Equipages – Acquisition du bâtiment de l’UNEDIC – Autorisation de signature des actes (Christine RIBEYRON)
5.    LE BREUIL – Quartier de l’ancien stade – Voirie définitive tranches 1 et 2 – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée (Serge CHEVALIER)
6.    LE CREUSOT – Place de la Molette – Travaux d’aménagement des espaces publics –         Lot 1 : VRD – Autorisation de signature d’un avenant n°1 au marché 2010057-01 passé avec le groupement ROUGEOT/DBTP (Serge CHEVALIER)
7.    MONTCEAU-LES-MINES – Travaux de requalification des espaces publics du centre ville (phase 2) – Autorisation de signature des marchés (Serge CHEVALIER)
8.    SAINT-VALLIER – ZAC des Goujons – Choix d’un concessionnaire – Autorisation de lancement de la procédure de consultation (David MARTI)
9.    SAINT-VALLIER – ZAC des Goujons – Concession d’aménagement – Création de la commission d’aménagement (David MARTI)
10.    MONTCEAU-LES-MINES – Aire d’accueil et d’habitat des gens du voyage – Aide à la gestion – Autorisation de signature du rapport de visite, de l’attestation de conformité et de la convention « d’aide aux collectivités et organismes gérant des aires d’accueil » (David MARTI)
11.    TORCY ET MONTCHANIN – Aires d’accueil et d’habitat des gens du voyage – Renouvellement de l’aide à la gestion – Autorisation de signature des deux rapports de visite et de l’avenant 2012 pour les deux conventions (David MARTI)

 

 

IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

 

1.    Service public « Creusot Montceau Networks » – Télécommunication haut-débit – Rapport annuel du délégataire 2011 (Montserrat REYES)
2.    MONTCEAU-LES-MINES – Espace économique du bassin minier – Plateforme de services ferroviaires des Chavannes – Mise à jour du plan de financement – Demande de subventions (Olivier PERRET)
3.    LE CREUSOT – Site industriel – Construction d’un immeuble tertiaire – Garantie d’un emprunt souscrit par la SEMPAT Sud Bourgogne – Rapport correctif (Olivier PERRET)
4.    Contrat unique 2007-2013 – Développement et intégration du site industriel du        Creusot / Le Breuil – Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention d’investissement n°2008-5235 CPER O002S02868 entre la région Bourgogne et la Communauté urbaine Creusot Montceau (André BILLARDON)

 

 

V – DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

 

 

1.    Ecomusée – Programme culturel 2012 – Demande de subvention (Philippe BAUMEL)
2.    Fonds d’aide au commerce rural – Attribution de subventions (Alain BALLOT)
3.    Opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (OCMACS) sur le territoire communautaire – Attribution de subventions (Olivier PERRET)
4.    Mise en place d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles primaires du territoire – Signature d’une convention de partenariat (Montserrat REYES)
5.    Association « AgIRE » (Agir pour l’Insertion, la Réussite et l’Emploi) – Attribution d’une subvention complémentaire – Approbation et autorisation de signature d’un avenant à la convention d’objectifs (Daniel LABOURE)
6.    Réalisation d’équipements dans le cadre de la démarche de labellisation « Pavillon bleu » pour le lac de Montaubry – Demande de subvention (Frédérique LEMOINE)
7.    Tourisme – Taxe de séjour – Approbation de nouvelles modalités de perception (Frédérique LEMOINE)
8.    Système d’Information Géographique (SIG) – Fourniture de données géographiques         sur le réseau de France Télécom – Autorisation de signature de conventions         (Montserrat REYES)
9.    Système d’Information Géographique (SIG) – Autorisation de signature de l’acte d’acceptation des conditions d’utilisation du référentiel grande échelle de l’Institut Géographique National (IGN) (Montserrat REYES)
10.    Système d’Information Géographique (SIG) – Mise à jour de données géographiques – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’Institut Géographique National (IGN) (Montserrat REYES)
11.    Système d’Information Géographique (SIG) – Partage de données géolocalisées sur les zones d’activités – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec la Direction Départementale des Territoires (DDT) (Montserrat REYES)

 

 

VI – DEVELOPPEMENT DURABLE

 

 

1.    Plan climat énergie territorial – Adoption de la stratégie « climat-énergie » de la Communauté urbaine Creusot Montceau (Jean-Marc HIPPOLYTE)
2.    Plan climat énergie territorial – Conception et acquisition de supports pédagogiques « climat-énergie » – Autorisation de demande de subventions (Jean-Marc HIPPOLYTE)
3.    Service public d’élimination des déchets – Traitement des déchets – Rapport annuel 2011 du délégataire (André VANNIER)
4.    Service public d’élimination des déchets – Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service (André VANNIER)
5.    Services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Rapport annuel 2011 du délégataire (Jorge FERREIRA)
6.    Services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité de ces services (Jorge FERREIRA)
7.    Assainissement collectif – Déversement et traitement des eaux usées d’une partie du SIVOM de Brandon – Approbation et autorisation de signature d’une convention      (Jorge FERREIRA)
8.    Assainissement collectif – Déversement et traitement des eaux usées de la commune de Gourdon – Mise à jour des modalités – Approbation et autorisation de signature d’une convention (Jorge FERREIRA)
9.    Programme « Habiter mieux » – Protocole thématique pour l’implication des énergéticiens partenaires – Autorisation de signature de l’avenant n°1 (David MARTI)
10.    Programme « Habiter mieux » – Modification du montant de l’aide communautaire  (David MARTI)

 

 

VII – PROXIMITE

 

 

1.    Service public « Creusot Montceau Transports » – Transports urbains – Rapport annuel du délégataire 2011 (Thomas THEVENOUD)
2.    Transports urbains – Création d’un abonnement annuel « Liberté » (Thomas THEVENOUD)
3.    Transports urbains – Participation de la Communauté urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine de la mobilité 2012        (Thomas THEVENOUD)
4.    Transports urbains – Convention de délégation de service public de transports – Autorisation de signature de l’avenant n°5
5.    Transports scolaires – Services de transports routiers pour la desserte des établissements scolaires du second degré – Autorisation de signature des marchés pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 11 et 13 – Autorisation préalable des signatures des marchés pour les lots 4, 8, 9, 10, 12 et 14 (Thomas THEVENOUD)
6.    Transports scolaires – Revalorisation des participations familiales, des taux kilométriques de base et des tarifs – Fixation du montant de l’indemnité forfaitaire – Année scolaire 2012/2013 et suivantes (Thomas THEVENOUD)
7.    SAINT-LAURENT-D’ANDENAY – Transports scolaires – Versement d’aide individuelle (Thomas THEVENOUD)
8.    Fourniture, location, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le domaine public pour la Communauté urbaine Creusot Montceau (CUCM) et 8 de ses communes membres – Autorisation de signature des marchés pour l’ensemble des membres du groupement de commandes CUCM/Villes de Blanzy – Le Breuil – Le Creusot – Montceau – Montchanin – Saint-Vallier – Sanvignes – Torcy (Thomas THEVENOUD)

 

VIII – QUESTIONS DIVERSES