Ce jeudi soir, Isabelle Louis a présidé le premier conseil communautaire de la mandature à Montceau-les-Mines, au sein de l’Embarcadère.

Après ses propos liminaires, la Présidente a introduit l’examen de l’ordre du jour. La majorité des délibérations a porté sur la gouvernance.

 

Gérard Durand a présenté les premières délibérations débutant avec la mise en place d’une conférence des maires.

La Conférence des Maires sera présidée par la Présidente de la Communauté Urbaine et regroupera l’ensemble des maires des communes membres, qu’ils soient ou non conseillers communautaires.

Elle se réunira à l’initiative de la Présidente ou, dans la limite de quatre réunions par an, à la demande d’un tiers des maires. Son rôle sera strictement consultatif, mais les avis émis seront transmis à l’ensemble des conseillers municipaux des communes membres.

 

Il a poursuivi avec la présentation du pacte de gouvernance.

 

Créations de différentes commissions au cours du conseil

 

Le conseil s’est poursuivi avec la création de différentes commissions et la désignation des élus membres.

 

• Commission consultative des services publics locaux :

Les titulaires sont : Pascale Fallourd, Florence Pauchard, Nicolas Bonnand, Gérard Durand, Christophe Dumond.

Pour représenter les usagers :  

– Que choisir ensemble de Saône-et-Loire

– Confédération Nationale du Logement (CNL)

– France Handicap

Jean-François Jaunet présidera cette commission.

 

• Commission de délégations de services publics

Les listes sont à déposer avant le 19 juin. L’élection aura lieu le 25 juin.

 

• Désignation des représentants de la CUCM dans les organismes extérieurs

 

Office de tourisme communautaire Creusot Montceau (OTC) :

Monsieur Thierry BUISSON (titulaire), Madame Isabelle LOUIS (titulaire), Monsieur Sébastien Gautheron (titulaire), Madame Pascale FALLOURD (titulaire), Monsieur Alain ROBERT (titulaire), Monsieur Jean GIRARDON (titulaire), Madame Sandra OSMAN (titulaire), Monsieur Frédéric BORNE (titulaire), Monsieur Michel CHARDEAU (titulaire), Madame Viviane PERRIN (titulaire), Monsieur Guy MIKOLAJSKI (titulaire)

 

Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce (SIE Arconce) :

Commune de Ciry-le-Noble : Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Monsieur Valentin PRICAT (titulaire), Commune de Pouilloux : Monsieur CHARDEAU Michel (titulaire), Monsieur RABIAN Jeremy (titulaire),

Commune de Saint-Romain-sous-Gourdon : Monsieur CHAVOT Michel (titulaire), Monsieur LECOMTE Sébastien (titulaire)

 

Syndicat intercommunal des eaux de la Guye (SIE Guye) : Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Monsieur Laurent LITAUDON (titulaire), Monsieur Laurent DUSSABLY (titulaire), Monsieur Pierre CHARDEAU (titulaire), Monsieur Dominique TAVAUX (suppléant), Monsieur Michel AUBOEUF (suppléant)

 

Syndicat mixte d’aménagement du bassin versant de la Dheune (SMA BV Dheune) : Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Madame Françoise DESPREZ (titulaire), Monsieur Frédéric BORNE (titulaire), Monsieur Guy MIKOLAKSKI (titulaire)

 

Syndicat mixte des bassins versant de l’arroux et de la Somme (SM BV Arroux et Somme) : Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Monsieur Jean-Luc LACAGNE (titulaire), Monsieur Gilles DEGUEURCE (titulaire), Madame Pascale FALLOURD (titulaire), Monsieur Rémi FALCAND (titulaire)

 

Syndicat mixte de l’eau du morvan, autunois, couchois (SMEMAC) : Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Monsieur Stve GUILLEMINOT (titulaire), Monsieur Enio SALCE (titulaire)

 

Syndicat Mixte d’études et de  traitements des déchets ménagers (SMET 71) : Monsieur Jean-François JAUNET, Monsieur Marc REPY, Monsieur Nicolas BONNAND, Monsieur Sébastien LATINO, Monsieur Céline JACQUET, Monsieur Magali DOUHERET, Monsieur Alain ROBERT, Monsieur Dominique JOUANNE

 

Syndicat mixte du bassin versant de la Bourbince : Monsieur Jean-Paul LUARD (titulaire), Monsieur Vivien MICHON (titulaire), Monsieur Rémi FALCAND (titulaire), Monsieur Valentin PRICAT (titulaire), Monsieur Jean-François JAUNET (titulaire), Monsieur Marc REPY (titulaire), Monsieur Sébastien CHEVROT (titulaire), Monsieur Nicolas BONNAND (titulaire), Monsieur Gilles DEGUEURCE (titulaire), Monsieur Joel DUBAND (titulaire), Monsieur Yves ROUGELET (titulaire), Monsieur Christian SOROKA (titulaire), Monsieur Eric MALESSARD (titulaire), Monsieur Jocelyn BEUCHET (titulaire), Monsieur Georges GAMBINI (titulaire), Monsieur Norbert CHAPON (titulaire), Monsieur Emmanuel PICHARD (titulaire), Monsieur Bernard LAMY (titulaire)

 

Syndicat départemental de l’énergie de Saône-etLoire (SYDESL 71) : Monsieur Enio SALCE, Monsieur Guy MIKOLAJSKI, Monsieur Jean-François JAUNET, Monsieur Gérard MRUGALA, Monsieur Sébastien GAUTHERON

 

Conseil départemental de l’éducation nationale (CDEN) : Monsieur Jean-François JAUNET (titulaire)

 

Agence technique départementale (ATD) : Monsieur Enio SALCE (titulaire)

 

Comité régional de l’habitat et de l’hébergement de Bourgogne Franche-Comté : Yohann Cassier

Commission de suivi de site centre collectif de stockage des déchets non dangereux : Sébastien LATINO

Commission locale des transports publics des particuliers de personnes (CLT3P) : Madame Pascale FALLOURD (titulaire)

 

Etablissement public foncier du Doubs Bourgogne Franche Comté (EPF) : Madame Viviane PERRIN, Madame Anne SEVIN, Monsieur Yohann CASSIER, Monsieur Gérard DURAND

 

Etablissement public de santé de Montceau : Florence PAUCHARD

Site universitaire Condorcet Creusot : Monsieur Cyrille POLITI (titulaire) : conseil coordination et conseil consultatif

 

• Comité social territorial (CST) et formation spécialisée
• Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
• Commission permanente finances et ressources 2026-2032

 

Des subventions pour des associations du territoire

 

Les élus ont ensuite voté plusieurs subventions en soutien aux activités de deux associations :

– 2600 € de subvention pour l’association des Amis des Antilles

– 2000 € pour l’Association Creusot Bourgogne Solidarité Sahel Niger.

 

Ensuite la Villa Perrusson s’est positionné pour l’obtention du Label destination d’excellence.

 

Alain Philibert a achevé le conseil par une délibération portant sur l’attribution de fonds de concours entretien des chemins ruraux.

 

Le prochain conseil communautaire se tiendra le 25 juin prochain à Montceau-les-Mines.