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jeudi 3 février 2011 à 08:43

Ordre du jour du prochain conseil municipal (Montceau-les-Mines)

Débat d'orientation budgétaire au menu de ce lundi 7 février 2011



Le conseil municipal de Montceau se réunira ce lundi 7 février 2011 et le débat d’orientation budgétaire en sera le plat de résistance.



I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL


1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2010


II – ADMINISTRATION


3 – Débat d’Orientations Budgétaires 2011
4 – Actualisation des tarifs des services municipaux – Année 2011
5 – Avances sur les subventions 2011 à consentir aux associations


III – CULTURE


6 – Demandes de subventions auprès de divers organismes pour les activités de l’Embarcadère 2011
7 – Demandes de subventions auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles 2011


IV – SPORT


8 – Attribution de subventions aux associations ayant participé aux actions « Montceau Vacances Jeunes »
année 2010


V – FONCIER


9 – Autorisation de vendre un terrain situé avenue des Puits
10 – Autorisation de vendre une partie de la parcelle située 3 rue de la Tagnière
11 – Levée d’option de crédit bail immobilier SCI La Lande,  6 rue de Gueugnon


VI – PERSONNEL


12 – Modification du tableau des effectifs
13 – Autorisation de signer une convention cadre des missions facultatives avec le Centre de Gestion de
Saône-et-Loire


VII – COMPTE-RENDU DU MAIRE
14 – Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales


VIII – QUESTIONS DIVERSES



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