Ordre du jour du prochain conseil municipal (Montceau-les-Mines)
Débat d'orientation budgétaire au menu de ce lundi 7 février 2011
Le conseil municipal de Montceau se réunira ce lundi 7 février 2011 et le débat d’orientation budgétaire en sera le plat de résistance.
I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2010
II – ADMINISTRATION
3 – Débat d’Orientations Budgétaires 2011
4 – Actualisation des tarifs des services municipaux – Année 2011
5 – Avances sur les subventions 2011 à consentir aux associations
III – CULTURE
6 – Demandes de subventions auprès de divers organismes pour les activités de l’Embarcadère 2011
7 – Demandes de subventions auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles 2011
IV – SPORT
8 – Attribution de subventions aux associations ayant participé aux actions « Montceau Vacances Jeunes »
année 2010
V – FONCIER
9 – Autorisation de vendre un terrain situé avenue des Puits
10 – Autorisation de vendre une partie de la parcelle située 3 rue de la Tagnière
11 – Levée d’option de crédit bail immobilier SCI La Lande, 6 rue de Gueugnon
VI – PERSONNEL
12 – Modification du tableau des effectifs
13 – Autorisation de signer une convention cadre des missions facultatives avec le Centre de Gestion de
Saône-et-Loire
VII – COMPTE-RENDU DU MAIRE
14 – Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
VIII – QUESTIONS DIVERSES