Le conseil municipal se réunira le lundi 25 mars 2013 ; à l’ordre du jour :

 

I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation des procès-verbaux des séances du 17 décembre 2012 et du 28 janvier 2013

 

 

II – ADMINISTRATION

 

 

3 – Approbation du Compte de Gestion 2012
4 – Approbation du Compte Administratif 2012
5 – Affectation des résultats 2012
6 – Vote du Budget Primitif 2013
7 – Détermination du taux des impôts locaux 2013
8 – Autorisation de souscrire les emprunts inscrits au budget 2013 et de renégocier les emprunts actuels
9 – Attribution des subventions aux associations – Année 2013
10 – Ministère de l’Intérieur – Demande de subvention – Redynamisation des parcs miniers
11 – Eglise Notre Dame – Convention de mandat – Régularisation des écritures comptables
12 – Information au Conseil Municipal sur les marchés conclus en 2012
13 – Modification – Représentation de la Ville au sein de l’association Solidarité Services
14 – Association des communes médaillées de la résistance – Création et domiciliation

 

 

III – CULTURE/ANIMATION

 

 

15 – Saison culturelle 2013/2014 et TSB 2013 – Abonnements, tarifications et contrats
16 – Contribution des communes et des bars pour le Festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2013
17 – Demandes de subventions pour le projet Passer’ailes 2013 de la Médiathèque
18 – Politique d’animation 2013 – Autorisation de signer les conventions

 

 

IV – EDUCATION/ENFANCE

 

 

19 – Classes de découverte – Année 2012/2013 – 3ème trimestre
20- Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’objectifs et financement « Relais d’Assistants Maternels » signée le 4 octobre 2010 avec la Caisse d’Allocations Familiales
21 – Web Radio – Bilan Meltin’Pot 2012

 

 

V – SOLIDARITE

 

 

22 – Autorisation de signer les conventions de réservation de logements entre la CUCM, Villéo et la Ville (réhabilitation de 27 logements – Tranche 4)
23 – CISPD – Autorisation de signer une convention avec l’Institut Régional Supérieur du Travail Educatif et Social de Bourgogne (IRTESS), pour l’analyse de la pratique professionnelle et la supervision des membres du réseau de lutte contre les violences intrafamiliales

VI – TECHNIQUES/URBANISME

24 – Compte-rendu des acquisitions et cessions immobilières 2012
25 – Autorisation d’instituer une servitude de passage au profit de GRDF – Lieu dit « Le Verne »

 

 

 

VII – PERSONNEL

 

 

26 – Personnel Municipal – Plan de résorption des emplois précaires
27 – Personnel Municipal – Modification des effectifs
28 – Personnel Municipal – Autorisation de signer une convention de partenariat avec Solidarité Services

 

 

VIII – COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

 

29 – Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

IX – QUESTIONS DIVERSES