Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra, ce lundi soir, en l’hôtel de ville de Montceau (réunion publique, rappelons-le) :

I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1- Désignation du secrétaire de séance
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2011

II – ADMINISTRATION

3 – Affectation des locaux de l’ancien tribunal d’instance, à l’usage d’annexe de la Mairie
4 – Modification du résultat antérieur d’investissement
5 – Approbation du compte de gestion 2010
6 – Approbation du compte administratif 2010
7 – Affectation des résultats 2010
8 – Vote du Budget Primitif 2011
9 – Détermination des taux des impôts locaux 2011
10 – Autorisation de souscrire les emprunts inscrits au budget 2011 et de renégocier les emprunts actuels
11 – Attribution des subventions aux associations pour l’année 2011
12 – Revalorisation des tarifs d’utilisation du port de plaisance pour 2011

III – EDUCATION / PETITE ENFANCE

13 – Projets éducatifs dans les écoles de Montceau – Opération écoles et cinéma : Participation de la ville
14 – Autorisation de signer une convention avec la CCM pour la prise en charge des connexions ADSL dans les écoles maternelles et élémentaires de Montceau
15 – Classes de découvertes – Autorisation de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne pour un séjour à Paris et participation des familles
16 – Autorisation de signer la convention de partenariat entre les Villes de Montceau, Blanzy et Saint-Vallier pour la mutualisation du Relais Intercommunal des Assistants Maternels Parents Enfants

IV – CULTURE

17 – Saison culturelle 2011/2012 et festival TSB 2011- Abonnements et tarifications
18 – Contribution des communes et des bars pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2011

V – TECHNIQUES / FONCIER

19 – Information du conseil municipal sur les marchés conclus en 2010
20 – Compte-rendu des acquisitions et cessions immobilières 2010
21 – Autorisation de vendre des locaux à usage de bureaux dans un immeuble, sis 5 rue Ferrer

VI – PERSONNEL

22 – Modification du tableau des effectifs
23 – Autorisation de signer une convention-cadre de formation avec le CNFPT pour l’année 2011
…/…

VII- COMPTE RENDU DU MAIRE

24 – Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales