A l’ordre du jour de cette réunion :

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2013

 

ADMINISTRATION

 

3. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2014

4. Avances sur les subventions 2014 à consentir aux associations

 

5. Tarifs des documents communicables et des photographies numériques dans le cadre des élections politiques

 

6. Elections municipales 2014 – Conventions avec l’Etat et l’association Solidarité Services pour l’opération de mise sous pli de la propagande électorale

 

EDUCATION/ENFANCE

 

7. Approbation de conventions d’objectifs et de financements avec la CAF pour l’accueil de jeunes enfants de 0-6 ans pour Pirouette et l’accueil familial

 

8. Classes de découverte – Année scolaire 2013-2014 – 3ème trimestre

 

9. Accueil des enfants « différents » – Subvention de la Caisse d’Allocations Familiale (CAF) sur le programme d’investissement 2013

 

10. Mise en place de la bourse au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) pour les jeunes Montcelliens de 18 ans et plus

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

11. Politique d’animation 2014 – Autorisation de signer les conventions

12. Revalorisation de la tarification de la mise à disposition de matériel et de services

 

SOLIDARITE

 

13. Participation au financement de la prévention spécialisée pour l’année 2014

14. Demandes de subventions au titre de la politique de la Ville auprès de l’Etat et du Conseil Régional de Bourgogne – Année 2014

 

15. Demandes de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et du Fonds National de Prévention, d’Information et d’Education en Santé (FNPEIS) pour les actions de santé publique – Année 2014

 

16. CISPD – Autorisation de solliciter une subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour l’analyse de la pratique professionnelle et la supervision des membres du réseau de lutte contre les violences intrafamiliales – Année 2014

 

TECHNIQUES/URBANISME

 

17. Autorisation de signer une convention de superposition d’affectation avec le CUCM, pour certains ouvrages du secteur Sud-Equipages

 

18. Autorisation de vendre à l’OPAC de Saône-et-Loire trois parcelles de terrain sises rue Anatole France – rue du Corso Fleuri dans le cadre du GPRU

 

19. Accès au service de consultation de données géographiques de la Communauté urbaine – Autorisation de signer une convention avec la CUCM

 

20. Avis en vue de la démolition des bâtiments D, E et F dans le cadre de la requalification du quartier Salengro

 

RESSOURCES HUMAINES

21. Personnel municipal – Modification des effectifs

 

22. Personnel municipal – Autorisation de signer une convention de partenariat relative à la fonction de tuteur avec la ville de Sanvignes-les-Mines

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

23. Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

QUESTIONS DIVERSES