A l’ordre du jour de la réunion du 7 octobre 2014 figuirent les questions suivantes :

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation des procès-verbaux des séances des 30 avril, 20 juin et 8 juillet 2014

 

3. Installation d’un nouveau conseiller municipal

 

ADMINISTRATION

 

4. Désignations d’élus dans les commissions municipales et les organismes extérieurs

 

5. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2013 de la Communauté urbaine Creusot Montceau

 

6. Groupement de commandes pour la passation d’un marché pour la fourniture de matériels et produits d’entretien – Décision de ne plus adhérer au groupement

 

7. Décision Modificative n° 2 – Budget 2014

 

CULTURE

 

8. Attribution des récompenses des Maisons Fleuries – Année 2014

 

9. Demande de subvention auprès de la DRAC Bourgogne pour un projet d’éducation artistique et culturelle (EAC)

 

EDUCATION/ENFANCE

 

10. RAM intercommunal « La Coccinelle » – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la période 2014/2017

 

11. Financement 2014 de la CAF pour l’action intercommunale « Accueil des enfants différents »

 

12. Approbation et autorisation de signer une convention avec la CAF pour l’action « Ateliers d’Eveil Enfants-Parents » mise en œuvre en 2014

 

13. Approbation et autorisation de signer une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour l’action « Prudents contre les accidents » – Année 2014

 

14. Approbation et autorisation de signer le nouveau règlement de fonctionnement du Service Petite Enfance destiné aux parents

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

15. Convention de partenariat avec les associations « Lutte et Forme Montceau Bourgogne » et « Tennis de Table Club de Montceau » – Année scolaire 2014/2015

 

16. Convention avec l’association « Prévention Réseau Diabète » – Année scolaire 2014/2015

 

17. Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2014

 

18. Création d’un tarif pour l’organisation de lotos en semaine

 

19. Création d’un tarif saisonnier pour l’utilisation des équipements sportifs (boulodrome) par les associations non montcelliennes

 

TECHNIQUES/URBANISME

 

20. Participation financière de la Ville au projet « jardins partagés » sur le quartier du Vernois et autorisation de signer la convention de partenariat

 

21. Aire de services et de stationnement pour camping-cars – Fixation du prix des services

 

RESSOURCES HUMAINES

 

22. Modification des indemnités des conseillers municipaux délégués

 

23. Personnel Municipal – Agrément pour l’accueil d’une apprentie en contrat d’apprentissage « BTS Négociation relation client »

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

24. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

QUESTIONS DIVERSES