Les questions suivantes y seront abordées :

 

Vie du conseil municipal 

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

Adminstration

 

2. Modification de la représentation municipale au sein du conseil d’administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE)

 

3. Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2015

 

4. Tarifs des droits de place, de voirie et d’utilisation du port de plaisance – Année 2015

 

5. Extension du périmètre de la Communauté urbaine Creusot-Montceau – Approbation des attributions de compensation induites par l’intégration des communes de Charmoy, Gourdon, Marigny, Marmagne, Saint-Firmin, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Pierre-de- Varennes et Saint-Symphorien-de-Marmagne

 

6. Apport en compte courant à la Société d’Economie Mixte pour l’Aménagement et le Développement de l’Economie du Département de Saône-et-Loire (ADECO 71) en vue de solder sa liquidation

 

Culture

 

7. Autorisation de signer les conventions artistiques des Ateliers du Jour (ADJ) – Année 2015

 

8. Demandes de subventions auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2015

 

9. Demandes de subventions auprès de divers organismes pour les activités de l’Embarcadère – Année 2015

 

Education/Enfance 

 

10. Classes de découverte – Année scolaire 2014/2015

 

Solidarité 

 

11. Autorisation de signer une convention de financement et de réservation de 2 logements, entre l’OPAC 71 et la Ville, situés rue de Mary et rue Voltaire

 

12. Autorisation de signer une convention de financement et de réservation d’un logement, entre la l’OPAC 71 et la Ville, situé rue du Corso Fleuri

 

13. Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour l’achat d’équipements

 

Techniques/Urbanisme 

 

14. Annulation de la vente d’un local industriel situé 6 rue de Gueugnon à la société ACTHEON et vente à EMMAÜS

 

15. Autorisation de vendre un bien immobilier sis rue Saint Jean à Montceau les Mines

 

16. Autorisation de vendre une bande de terrain de la parcelle située 24 rue de la Coudraie à Montceau les Mines

 

17. Dénomination de voies – Quartier des Equipages

 

18. Règlement et périmètres de l’opération « Plan couleur » pour subventionner les ravalements de façades

 

Ressources Humaines

 

19. Personnel municipal – Tableau des effectifs

 

Compte renud du maire 

 

20. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Questions diverse