A l’ordre du jour de la réunion du mardi 11 avril :

 

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

 

2. Approbation du procès-verbal des 13 décembre 2016, 13 février et 23 mars 2017

 

 

ADMINISTRATION

 

3. Indemnités de fonction des élus locaux – Modification de l’indice de référence

 

 

4. Détermination des taux des impôts locaux 2017

 

 

5. Attribution des subventions aux associations – Année 2017

 

 

6. Tranquillité publique – Autorisation de signer un protocole de participation citoyenne

 

 

CADRE DE VIE

 

7. Autorisation de vendre un bâtiment à usage d’ancien gymnase situé rue Voltaire à Saint-Vallier

 

 

8. Autorisation de vendre une partie d’un terrain situé boulevard Maugrand à la Communauté urbaine Creusot-Montceau (CUCM)

 

 

9. Autorisation de vendre une partie d’un terrain situé boulevard Maugrand – Modification de la délibération du 13 décembre 2016

 

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

10. Saison culturelle 2017/2018 et festival TSB 2017 – Abonnements et tarification

 

 

11. L’Embarcadère – Règlement intérieur – Location de salles

 

 

12. Demandes de subventions dans le cadre du programme LEADER (Liaison Entre Actions de Développement Rural)

 

 

13. Appel à projet « chantiers-jeunes 2017 » de l’OPAC de Saône-et-Loire

 

 

14. Demandes de subventions pour le financement du skate-park

 

 

15. Prévention spécialisée entre le Département de Saône-et-Loire et les communes d’Autun, Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines et Mâcon – Participation 2016 de la Ville de Montceau-les-Mines

 

 

16. Fusion des écoles maternelles Antoine Bourdelle et Elsa Triolet

 

 

17. Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Demande de subventions auprès de la CAF pour l’année scolaire 2017/2018

 

 

ENFANCE/PARENTALITE

 

18. Mutualisation des deux multi-accueils de la Ville sur le site actuel du multi-accueil Bébébulle et de l’école Bourdelle

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

19. Création des emplois – Saisonniers été 2017 et accroissement temporaire d’activité 2017/2018

 

 

20. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2017

 

 

21. Convention cadre avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire

 

 

SOLIDARITES

 

22. Signature de l’avenant n° 1 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine

 

 

23. Label 2017 « droits des usagers de la santé » – Demande de subvention

 

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

24. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

QUESTIONS DIVERSES