Les élus vont examiner les questions suivantes :

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2017

 

 

ADMINISTRATION

 

 

3. Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2016 de la CUCM

 

4. Présentation du rapport définitif de la CLETC

 

5. Décision Modificative N°1

 

6. Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2017 – Complément

 

7. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur

 

8. Régularisation des déficits de la régie de recettes du golf – Demande de remise gracieuse

 

9. Adhésion à l’association TerrEco

 

10. Attribution des récompenses des Maisons fleuries – Année 2017

 

11. 13ème congrès de la Fédération des Villes et des Conseils des Sages – Approbation et autorisation de signer la convention de partenariat

 

CADRE DE VIE

 

 

12. Classement au titre des monuments historiques du Monument aux morts de la Ville de Montceau-les-Mines et ses aménagements

 

13. Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un bien immobilier situé 1 rue de Digoin

 

14. Autorisation de vendre un bien immobilier situé rue de Digoin à l’Amicale de la Lande

 

15. Autorisation de vendre deux terrains situés lieu-dit « La Ferrière »

 

16. Vente d’un logement individuel par l’organisme HLM Villéo sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal

 

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

 

17. Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Saône-et-Loire concernant les projets 2017 du service Jeunesse

 

18. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Saône-et-Loire concernant les projets 2017 du service Jeunesse

 

19. CRC – Demande de subvention à la DRAC pour le fonctionnement de la structure – Année 2017

 

ENFANCE/PARENTALITE

 

 

20. RAM intercommunal « La Coccinelle » – Approbation et autorisation de signer le renouvellement de la convention de partenariat – Période 2018/2020

 

21. Multi-accueil Bébébulle – Approbation et autorisation de signer le plan de financement prévisionnel des travaux

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

 

22. Modification des effectifs – Création des emplois non permanents saisonniers

 

23. Agrément pour l’accueil en apprentissage – Année 2017

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

 

24. Conventions de soutien au sport de haut niveau à compter de la saison 2017/2018

 

25. Convention de partenariat avec l’association « Lutte et Forme Montceau Bourgogne » – Année scolaire 2017/2018

 

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

 

26. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

Intervention de M. Gérard GRONFIER sur le projet de création d’une fourrière automobile…