I – VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1 – Désignation du secrétaire de séance

2 – Approbation des procès-verbaux des séances des 7 juin et 20 septembre 2010.

II – ADMINISTRATION

3 – Décision Modificative N°3 au Budget Primitif 2010

4 – Renouvellement de la ligne de trésorerie

5 – Admission en non valeur de produits irrécouvrables

6 – Attribution d’une subvention à Creusot Montceau Développement

7 – Attribution des récompenses du concours des maisons fleuries

8 – Création d’un carré au cimetière du Bois Garnier

9 – Vœu contre la contribution sur les revenus locatifs (CRL) demandée aux organismes de logement social
prévue dans le projet de loi de finances 2011

III –  ENFANCE / PETITE ENFANCE

10 – Classes de découverte : Autorisation de signer la convention avec la Ligue de l’Enseignement 73 et
participation des familles.

11 –  Fixation de la participation des communes aux charges de fonctionnement scolaires pour les élèves ayant bénéficié d’une dérogation avant la rentrée 2010-2011

12 – Relais des Assistants Maternels (RAM) : Principe de Mutualisation et de partenariat entre les villes de
Blanzy, Saint-Vallier et Montceau

13 – Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2010-2013 avec la CAF – Approbation du contrat et
autorisation de le signer

IV – CULTURE

14 – Embarcadère : Création d’un tarif pour les étudiants titulaires de la carte « Vie étudiante »

15 – Embarcadère : Création d’un tarif pour les participants aux ateliers « Peace and Lobe »

V – SOLIDARITE

16 – Autorisation de signer une convention avec le Conseil Général et Sauvegarde 71 concernant la prévention  spécialisée

VI – FONCIER

17 – Autorisation de vendre un bien immobilier situé 27 rue Rouget de Lisle

18 – Autorisation de vendre un bien immobilier situé 20 rue Poznan

19 – Autorisation de vendre un bien immobilier situé à l’angle des rues J. Guesde et du 11 novembre 1918
…/….

20 – Incorporation au domaine communal d’un bien vacant situé lieu-dit « Les Georgets »

21 – Autorisation de vendre une parcelle de terrain située Avenue des Alouettes, lieu-dit « La Pelouse »

22 – Rétrocession à la ville des bâtiments abritant l’école maternelle Rosa Bonheur et l’école élémentaire
J. Prevert, propriétés de la CCM

VII – TECHNIQUES – URBANISME

23 – Débat et avis sur le projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par la CCM

24 – Dénominations de voies

25 – CCM – Communication au Conseil Municipal des rapports annuels 2009 des délégations de services
publics

– rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de la Communauté

– rapport de Véolia Eau produit au titre de sa délégation de service public pour les services d’eau et d’assainissement de la Communauté

– rapport de Creusot Montceau Recyclage relatif au traitement des déchets pour l’année 2009

– rapport de Creusot Montceau Networks relatif à la télécommunication haut-débit pour  l’année 2009.

VIII – PERSONNEL

26 – Autorisation de signer un contrat d’objectifs territorialisés Ville/CNFPT Bourgogne

27 – Modification du Tableau des effectifs

IX – COMPTE-RENDU DU MAIRE

28 – Compte rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales

X – QUESTIONS DIVERSES