Conseil municipal de Montceau
Impôts locaux, subventions aux associations etc au menu de ce soir !
Les questions à l’ordre du jour :
Vie du conseil
Désignation du secrétaire de séance RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Approbation des procès-verbaux des séances du 21 décembre 2017 et du 20 février 2018 PV CM du 21 Décembre 2017 PV du 20 02 2018 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Administration
Détermination des taux des impôts locaux 2018 RAPPORTEUR : M. Lionel DUPARAY
Attribution des subventions aux associations – Année 2018 CM 10 avril 2018 SUBVENTIONS 2018 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Politique de prévention de la délinquance – Signature d’une convention avec l’Association d’Enquête et de Médiation (AEM) et financement du dispositif d’Accompagnement Individualisé Renforcé (AIR)
projet de convention AIR 71-1 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Cadre de vie
Port de plaisance – Adoption du règlement intérieur et approbation des tarifs
TARIFS 2018 PORT MONTCEAU
REGLEMENT 2018 PORT MONTCEAU RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER
Autorisation de vendre un bien immobilier situé 61 rue Etienne Merzet à Montceau-lesMines
Avis domaines 61 rue Etienne Merzet 2018 RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
Autorisation de céder à la CUCM la parcelle située à l’angle de la rue de Strasbourg et de la rue de Chalon Plan BM 304 rue de Chalon
Avis domaines 2018 rue de Chalon RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY
Culture/Jeunesse/Education
Saison culturelle 2018/2019 et festival TSB 2018 – Abonnements et tarification RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK
Festival Outre Mer en Bourgogne 2018 – Tarification RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK
Appel à projet « chantiers-jeunes 2018 » de l’OPAC de Saône-et-Loire RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT
Classes découverte – Année 2017/2018 – Séjour à Tailleville Convention 2 non signée RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales – Année scolaire 2018/2019 RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT
Enfance/Parentalité
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour les travaux d’aménagement extérieur de Bébébulle RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
Maison de la Parentalité – Demandes de subvention auprès de divers organismes pour le fonctionnement de la structure RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD
Sports/Vie associative
Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport dans le cadre du regroupement des clubs de gymnastique RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY
Questions diverses