Les questions à l’ordre du jour :

 

Vie du conseil

 

 

 Désignation du secrétaire de séance RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT 

 

Approbation des procès-verbaux des séances du 21 décembre 2017 et du 20 février 2018 PV CM du 21 Décembre 2017 PV du 20 02 2018 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

Administration

 

Détermination des taux des impôts locaux 2018 RAPPORTEUR : M. Lionel DUPARAY

 

Attribution des subventions aux associations – Année 2018 CM 10 avril 2018 SUBVENTIONS 2018 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT 

 

Politique de prévention de la délinquance – Signature d’une convention avec l’Association d’Enquête et de Médiation (AEM) et financement du dispositif d’Accompagnement Individualisé Renforcé (AIR) 

 

projet de convention AIR 71-1 RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

Cadre de vie

 

 

Port de plaisance – Adoption du règlement intérieur et approbation des tarifs

 

TARIFS 2018 PORT MONTCEAU 

 

REGLEMENT 2018 PORT MONTCEAU RAPPORTEUR : M. Gérard GRONFIER

 

Autorisation de vendre un bien immobilier situé 61 rue Etienne Merzet à Montceau-lesMines

 

Avis domaines 61 rue Etienne Merzet 2018 RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY

 

Autorisation de céder à la CUCM la parcelle située à l’angle de la rue de Strasbourg et de la rue de Chalon Plan BM 304 rue de Chalon

 

Avis domaines 2018 rue de Chalon RAPPORTEUR : M. Guy SOUVIGNY

 

Culture/Jeunesse/Education

 

Saison culturelle 2018/2019 et festival TSB 2018 – Abonnements et tarification RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK 

 

Festival Outre Mer en Bourgogne 2018 – Tarification RAPPORTEUR : Mme Jocelyne BUCHALIK

 

Appel à projet « chantiers-jeunes 2018 » de l’OPAC de Saône-et-Loire RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude JARROT

 

Classes découverte – Année 2017/2018 – Séjour à Tailleville Convention 2 non signée RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT 

 

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales – Année scolaire 2018/2019 RAPPORTEUR : Mme Marie-Thérèse FRIZOT

 

Enfance/Parentalité

 

 

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour les travaux d’aménagement extérieur de Bébébulle RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD

 

Maison de la Parentalité – Demandes de subvention auprès de divers organismes pour le fonctionnement de la structure RAPPORTEUR : Mme Josiane BERARD

 

Sports/Vie associative

 

 

Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport dans le cadre du regroupement des clubs de gymnastique RAPPORTEUR : M. Michel TRAMOY

 

Questions diverses