Conseil municipal de Montceau…
Taux des taxes et subventions aux associations !
Commençons par les deux questions qui intéressent au plus haut point l’ensemble de la population.
Evidemment : le taux des impôts locaux et les subventions 2018 !
En ce qui concerne le premier point : Détermination des taux des impôts locaux 2018
Le rapport présenté par : Lionel DUPARAY, maire-adjoint aux finances
Elu qui a proposé au Conseil Municipal de fixer les taux des impôts ménages pour l’année 2018 de la façon suivante, sans augmentation par rapport à 2017 :
Proposition adoptée par
Attribution des subventions aux associations Année 2018
Rapport présenté par : Marie-Claude JARROT Lionel DUPARAY
En premier lieu il a été rappelé que dans le cadre du budget 2018, la Ville de Montceau souhaite attribuer aux associations, les subventions de fonctionnement et les subventions exceptionnelles telles qu’indiquées dans le tableau ci-dessous.
Que sauf conventions particulières ou demandes spécifiques des associations, le versement des subventions de plus de 750 € s’effectuera par tiers, en mai, juillet et octobre 2018.
Pour les subventions inférieures ou égales à 750 €, le versement s’effectuera en une seule fois en mai 2018.
Il est proposé au Conseil d’allouer aux associations, les subventions de fonctionnement et les subventions exceptionnelles telles qu’indiquées dans le tableau ci-dessous.