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mardi 10 avril 2018 à 20:06

Conseil municipal de Montceau…

Taux des taxes et subventions aux associations !



    conseil 1004189 

 

 

 

 

Commençons par les deux questions qui intéressent au plus haut point l’ensemble de la population.

 

Evidemment : le taux des impôts locaux  et les subventions 2018 !

 

 

 

En ce qui concerne le premier point : Détermination des taux des impôts locaux 2018

 

Le rapport présenté par : Lionel DUPARAY, maire-adjoint aux finances 

 


Elu qui a proposé au Conseil Municipal de fixer les taux des impôts ménages pour l’année 2018 de la façon suivante, sans augmentation par rapport à 2017 :

 

 

cm 100418

 

 

Proposition adoptée par

 

 

 

Attribution des subventions aux associations Année 2018

 

Rapport présenté par : Marie-Claude JARROT Lionel DUPARAY 

 

En premier lieu il a été rappelé que dans le cadre du budget 2018, la Ville de Montceau souhaite attribuer aux associations, les subventions de fonctionnement et les subventions exceptionnelles telles qu’indiquées dans le tableau ci-dessous.

 

Que sauf conventions particulières ou demandes spécifiques des associations, le versement des subventions de plus de 750 € s’effectuera par tiers, en mai, juillet et octobre 2018.

 

Pour les subventions inférieures ou égales à 750 €, le versement s’effectuera en une seule fois en mai 2018.

 

 Il est proposé au Conseil d’allouer aux associations, les subventions de fonctionnement et les subventions exceptionnelles telles qu’indiquées dans le tableau ci-dessous.

 

 

 

sub 100418 sub 1004181

 

sub 1004182

 

 

 

 

 

 

 






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