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lundi 9 juillet 2018 à 08:17

Conseil Municipal de Montceau

Mise en place du Régime Indemnitaire...






Conseil Municipal se tiendra ce

 

Lundi 9 juillet 2018 à 18 H 30

 

Salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville

 

selon l’ordre du jour suivant :

 

 

Désignation du secrétaire de séance

 

Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

 

 

 

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