Conseil Municipal de Montceau
Mise en place du Régime Indemnitaire...
Conseil Municipal se tiendra ce
Lundi 9 juillet 2018 à 18 H 30
Salle d’Honneur de l’Hôtel de Ville
selon l’ordre du jour suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Compte rendu du maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)