VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

  Désignation du secrétaire de séance

 

Approbation des procès-verbaux des séances du 18 décembre 2018 et 14 février 2019

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

ADMINISTRATION

 

 Détermination des taux des impôts locaux 2019

 

Attribution des subventions aux associations – Année 2019

 

 Régularisation du déficit de la régie du centre nautique – Demande de remise gracieuse

 

CADRE DE VIE

 

Vente de 3 logements individuels par l’organisme HLM Habellis sur la commune de Montceau-les-Mines – Avis du Conseil Municipal

 

Autorisation de vendre un terrain communal situé lieu-dit « La Ferrière »

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

Saison culturelle 2019/2020 et festival Tango, Swing et Bretelles 2019 – Abonnements et tarification

 

Appel à projet « Chantiers-Jeunes 2019 » de l’OPAC de Saône-et-Loire

 

Adhésion de la Ville de Montceau-les-Mines à la Fondation pour la mémoire de l’Esclavage

 

CLAS – Demande de subventions auprès de la CAF pour l’année scolaire 2019/2020

 

RESSOURCES HUMAINES

 

13.    Création des emplois saisonniers été 2019 et accroissement temporaire d’activité 2019/2020

 

QUESTIONS DIVERSES