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jeudi 21 novembre 2019 à 19:03

Conseil communautaire à Montceau, à l’Embarcadère, ce jeudi soir.

Propos liminaires du Président, David Marti, en préambule au Conseil.



 



 

David Marti débute le conseil communautaire qui se tient ce jeudi soir à Montceau-les-Mines, à l’Embarcadère, en présence du Président de la Chambre de l’agriculture Bernard Lacour.

C’est la première fois que la CUCM inscrit son action en direction de l’agriculture. Une action qui s’est appuyée sur une réflexion menée dès le mois de septembre à la suite des difficultés vécues par les agriculteurs cet été, à la suite de pénuries d’eau.

 

Propos liminaire du Président David Marti :

 

Avant d’aborder l’ordre du jour, permettez-moi d’évoquer quelques-unes des délibérations qui seront soumises à notre examen ce soir.

 

Lors de notre séance de septembre, je m’étais engagé à proposer des mesures pour aider les agriculteurs à réduire leur facture d’eau.

 

Car cette année encore, ils ont été durement affectés par la sécheresse et il est probable que nous connaîtrons des étés de plus en plus chauds et de plus en plus secs.

 

Après un travail partagé avec des exploitants agricoles, plusieurs maires de communes rurales et la Chambre d’agriculture, nous avons choisi de retenir 3 types d’aides.

 

Avant de les évoquer, je rappelle que la piste d’un tarif différencié a été envisagée mais qu’elle ne peut pas, juridiquement, concerner une seule catégorie d’usagers, comme les exploitations agricoles. C’est pourquoi elle a été abandonnée.

 

La première mesure est une aide à l’installation de compteurs différenciés entre le logement et l’exploitation, qui peut représenter jusqu’à un tiers d’économies sur la facture d’eau.

 

Nous avons également eu pour volonté d’aider les agriculteurs à faire des économies sur le long terme. Ainsi, les exploitations qui investiront dans des dispositifs qui iront dans ce sens pourront être subventionnées par la communauté au taux maximum autorisé par la réglementation européenne.

 

Cette aide est également valable pour les communes qui souhaiteraient investir, ainsi que me l’a suggéré le maire de Perreuil lors de ma visite cet été.

 

Enfin, la communauté urbaine va permettre aux agriculteurs de prélever de l’eau dans trois plans d’eau dont elle est propriétaire.

 

Nous avons souhaité mettre en place un système simple et rapide. C’est pourquoi les aides qui seront accordées ne seront pas conditionnées aux aides accordées par d’autres.

 

Si nous nous prononçons ce soir en faveur de ces propositions, il sera proposé, lors de l’examen des budgets primitifs 2020 de décembre, une enveloppe dédiée de 200 000 €.

 

Cet accompagnement s’inscrit dans la même logique que le règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises que nous avons adopté à l’été 2017. Nous allons d’ailleurs en parler ce soir puisqu’il vous est proposé d’accorder une aide à une septième entreprise, en l’occurrence Novium.

 

Autre sujet d’importance, le débat d’orientation budgétaire, sous la pilotage d’Hervé Mazurek. Sans en dévoiler le contenu, je souhaite rappeler que, depuis le printemps 2019, la communauté urbaine a ouvert un cycle de refinancement d’une partie de sa dette afin de tirer parti des taux historiquement bas. Cela se traduit par un gain net de plus de 500 000 € par an.

 

Nous avons parallèlement achevé la désensibilisation de la dette puisque nous n’avons plus aucun emprunt structuré. L’encours est composé à plus de 85% de taux fixes.

 

En 2020, nous allons encore maintenir une enveloppe d’investissement élevée, plus de 33 millions dont 25 millions sur le budget principal. Cela portera le niveau d’investissement sur le mandat à près de 140 millions, et ce sans augmenter les taux de fiscalité, ni dégrader nos ratios financiers.

 

 

 

 

 



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