VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

3. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

ADMINISTRATION

 

4. Décision Modificative n° 2 – Budget Principal 2019

5. Football Club Montceau Bourgogne – Versement d’une avance sur la subvention 2020

6. Attribution de subventions exceptionnelles – Année 2019 – Complément

7. Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2020

8. Autorisation de signer les conventions pour l’ancrage des caméras de vidéo-protection

9. Autorisation de signer de la convention de mise à disposition du chien policier

10. Autorisation de signer la convention de Délégation de Service Public pour la fourrière automobile

 

CADRE DE VIE

 

11. Vente de 13 logements individuels appartenant à la SA HLM HABELLIS – Avis du Conseil Municipal

12. Travaux de requalification du boulevard de Lattre de Tassigny – Autorisation de signer une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau (CUCM)

 

CULTURE/JEUNESSE/EDUCATION

 

13. Autorisation de signer les conventions artistiques des Ateliers du Jour (ADJ) – Année 2020

14. Modification de la tarification de la location des instruments au CRC

15. Organisation du 2ème concours international d’accordéon – Année 2020

16. Classes découverte – Année scolaire 2019/2020 – Séjours à Arêches-Beaufort et à Le Buisson de Cadouin – Autorisation de signer les conventions et de fixer la participation financière des familles

17. Autorisation de signer la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners » à l’école 

18. Projet Educatif De Territoire (PEDT) incluant le Plan Mercredi – Année scolaire 2019/2020

 

ENFANCE/PARENTALITE

 

19. Renouvellement de la convention de partenariat pour l’accueil des « enfants différents » pour la période 2020-2022

 

RESSOURCES HUMAINES

 

20. Modification du tableau des effectifs avec Equivalent Temps Plein (ETP)

21. Création des emplois saisonniers – Vacances d’hiver 2020

22. Modification du montant des remboursements des repas pour les déplacements du personnel

 

SOLIDARITES

 

23. Autorisation de signer le protocole d’engagement réciproque et renforcé du contrat de ville de la CUCM – Période 2020/2022

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

24. Attribution de subvention aux associations ayant participé aux activités de sports et de loisirs durant les vacances scolaires – Année 2019

 

QUESTIONS DIVERSES