Ordre du jour :

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2021

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE
3. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

ADMINISTRATION
4. Approbation du Compte de Gestion 2020

5. Approbation du Compte Administratif 2020

6. Affectation des résultats 2020

7. Vote du Budget Supplémentaire 2021

-a) Vote du budget principal

-b) Vote du budget de L’Embarcadère

-c) Vote du budget des opérations soumises à TVA

-d) Vote du budget de la Maison de Santé Pluridisciplinaire

8. Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2020

9. Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Complément pour renégociation d’emprunts

10. Subventions exceptionnelles aux associations – Complément – Année 2021

11. Mise en place de la vidéo verbalisation

12. Signature du protocole relatif à la prise en charge des engins motorisés saisis dans le cadre des rodéos motorisés

13. Règlement intérieur de la commande publique

14. Signature du protocole d’accord d’indemnisation avec la société EIC Transactions

15. Crise sanitaire – Exonération des droits de place

CADRE DE VIE
16. Autorisation de vendre un terrain communal sis rue Charles Terrenoire à Saint-Vallier à la société ELOMAR

17. Désaffectation suivie du déclassement de trois parcelles situées sur la commune en vue de leur cession au Foyer Sainte-Marie

18. Autorisation de vendre trois parcelles de terrain sises rue de l’Hospice et rue Général Koenig à Montceau-les-Mines au Foyer Sainte-Marie

19. Acquisition d’un tènement foncier situé 6 rue Anatole France et rue des Ecoles à Montceau-les-Mines appartenant à FILIERIS

20. Rétrocession du tènement foncier situé 19 rue de Tournus en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF)

21. Lavoir des Chavannes – Activation du droit de priorité et acquisition à l’euro symbolique

 

CULTURE/PATRIMOINE
22. Festival Tango, Swing et Bretelles 2021 – Contribution des communes extérieures à la CUCM

23. Festival Tango, Swing et Bretelles 2021 – Contribution des communes et des établissements

EDUCATION/JEUNESSE
24. Crédits et dotations scolaires à compter de la rentrée scolaire 2021/2022

RESSOURCES HUMAINES
25. Création des emplois saisonniers – Eté 2021

26. Création des indemnités pour les élections

27. Création des indemnités pour les vacataires

28. Signature d’une convention cadre de mutualisation de services avec la CUCM – Ingénierie et supports techniques des services numériques – Création d’un service commun

SOLIDARITES/PREVENTION SANTE
29. Adhésion à la fédération des centres sociaux

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
30. Convention de partenariat avec l’association Athlé Bourgogne du Sud

QUESTIONS DIVERSES