Autres journaux



mardi 21 mars 2023 à 03:42

Conseil municipal de Montceau-les-Mines : budget 2023

38 969 298,55€ au budget principal et pas d'augmentation de la fiscalité locale



Ce lundi soir, le conseil municipal de Montceau-les-Mines se tient une nouvelle fois dans la salle du conseil de la mairie. L’ordre du jour comprend notamment le budget 2023.

Après les propos liminaires de Marie-Claude Jarrot, l’approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal et des décisions prises par Mme le Maire, le conseil débute sur le chapitre le plus important de la soirée.

Isabelle Louis est revenue sur les décisions prises par Mme le Maire, notamment sur les demandes d’aides déposées au titre du fond vert. Elle pointe du doigt la crédibilité des lignes concernant les aides, dont la totalité des aides ne saurait être perçue au titre d’une bonne répartition des fonds sur l’ensemble du territoire. Marie-Claude Jarrot a rétorqué que « si on ne demande rien, on n’obtient rien » et a précisé que les réajustements nécessaires seront réalisés le cas échéant. Le PPI sera réajusté à chaque conseil municipal suivant les déblocages de fonds d’aides a ajouté Mme le Maire.

Actualisation du plan pluriannuel d’investissement (PPI) sur la période 2022/2026

Dans le cadre du débat d’orientation budgétaire et de la préparation du budget 2023, le PPI a fait l’objet de quelques adaptations nécessaires, à savoir notamment :

  • Les montants liés aux travaux sur l’éclairage public ont été affinés au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
  • Le montant prévisionnel du projet de la construction de l’école maternelle du Bois-du-Verne est en augmentation en raison du renchérissement du coût du projet pour respecter les contraintes liées aux critères d’écoconditions des financeurs (bois local, matériaux biosourcés, cheminement + cours perméable, panneaux photovoltaïques…), et de l’impact de l’inflation
  • L’enveloppe consacrée à la réfection du Complexe Jean Bouveri a été ajustée à la hausse au regard du renchérissement du projet pour respecter les écoconditions des financeurs, des adaptations qui ont dû être faites suite au résultat des études géotechniques, et de l’inflation constatées sur les matières premières.
  • La revalorisation de l’enveloppe pour le Cinéma à hauteur de 1 700 000€.
  • La prise en compte partielle des travaux pour l’école primaire Jules Verne à hauteur de 7 800 000€ jusqu’en 2027.
  • Les besoins des services ont été revus à la baisse de 400 000€ en 2023 puis à hauteur de 350 000€ par an entre 2024 et 2026.

En conclusion, le montant global d’investissement sur la période 2022/2026 passe de 42 766 000€ à 43 768 853€ sans prendre en compte le glissement d’une part des investissements sur 2027.

Quant au projet des travaux dans les cours d’école, celui-ci est décalé d’une année.

Eric Commeau a souhaité commenté ce PPI : « vous nous balancez un powerpoint en disant qu’il n’y a pas sujet à discussion. Si il y a. Ce contexte municipal s’inscrit dans un contexte particulier. Dans une interview à la Renaissance, vous déclariez votre soutien à la loi sur les retraites. ».

Et d’ajouter : « M. Macron et Mme Borne n’ont pas voulu entendre les sondages. Ils ont méprisé le mouvement social pourtant historique, porté par une intersyndicale unie dans la durée. Ils sont restés sourds face aux manifestations. Ils ont fait le pari de la résignation et du pourrissement. Ils ont refusé d’étudier les propositions concrètes des syndicats. »

Pour Eric Commeau, il retrouve le même mépris de la réalité et le même dogmatisme au cœur de ce conseil municipal : « une réforme qui vise à revenir dans les critères européens in fine. Les dogmatismes chez vous Mme Jarrot qui avez fait des investissements un dogme. Bien sûr que la ville a besoin de poursuivre des investissements. Ce PPI qui devait être un outil de pilotage, est devenu une espèce de vache sacrée qui ne cesse de grossir au cours des mois. Nous en sommes aujourd’hui à presque 50 millions d’euros et cela sur 6 exercices budgétaires. Il nous semble que beaucoup de ces dépenses sont sous-estimés. »

L’élu rappelle que l’opposition demandait à la majorité de revoir à la baisse les finances et les investissements. « Les dépenses sont à la hausse à chaque fois que l’on réétudie le PPI. Et les recettes à la baisse » affirme-t-il.

Puis Eric Commeau a dénoncé la hauteur de vue de Marie-Claude Jarrot et les choix de celle-ci : concernant les éclairages dits intelligents, la fermeture de la médiathèque pendant les vacances etc.

« Ce PPI est le témoignage de votre déconnexion du réel. Si les chiffres sont un peu moins catastrophiques que ceux présentés lors du DOB, la trajectoire de ce PPI est irréaliste et irréalisable. Nous renouvelons notre demande d’information régulière sur les subventions et réfléchissons à informer les services de l’État concernant la trajectoire financière actuelle. » a conclu Eric Commeau.

Marie-Claude Jarrot de répondre : « Vous êtes donc dans la menace. Concernant le mépris des réalités, si nous les avions méprisées, je ne sais pas dans quel état nous serions dans notre ville. Nous aurions été obligé de fermer nos garderies, notre crèche. En 2014, une ville en ruine ! Mobilier urbain, tout a été changé. Éclairage public, j’ai reconnu. Entrepôt logistique de la ville, mépris des réalités ? Maison de santé, aire de fitness, pôle associatif, le skate parc, le centre de supervision urbaine, la maison de la sécurité et le complexe Salengro qui souffre et qu’il nous faut prendre à bras le corps. Je crois que vous vivez hors du temps. Qu’est-ce que vous voulez ?

Quand on fait porter les investissements sur les finances de la ville, vous vous affolez. Bien sûr que c’est possible ! Vous ne voulez pas qu’on investisse ? Ensuite le cinéma, on en reparlera tout à l’heure. Nous vous présenterons un état du PPI à chaque conseil. »

A la suite de plusieurs interventions de Eric Commeau et Laurent Selvez interrompant le propos de Marie-Claude Jarrot, cette dernière a interrompu le conseil municipal pour 5 minutes.

A la reprise Marie-Claude Jarrot a donné la parole à Christelle Roux-Amrane concernant le dialogue social. « J’ai rappelé aux syndicats toutes les rencontres réalisées depuis 2022 et pour faire face aux problématiques des RH. Le RH c’est du vivant. » a-t-elle déclaré avant de rappeler un certain nombre de rencontres avec le personnel d’animation, les enseignants artistiques etc.

Mme Louis a repris la parole sur le PPI pointant du doigt l’augmentation des tarifs des installations de l’éclairage public ainsi que des subventions de manière importante. Elle évoque des montants « exorbitants ». « Je pose la question : qu’en sera-t-il de l’autofinancement de la ville ? » questionne l’élue.

Marie-Claude Jarrot : « je voulais vous dire. Je vous engage à comparer Mme Louis avec le PPI de la CUCM. Vous avez tous ces renseignements Mme Louis ? Vous verrez que notre PPI est peut-être trop détaillé. Cela va peut-être nous instruire à être moins transparent.

Le fonds vert, on demande des subventions. Pour la fiche Loison, euh oui. Toutes ces questions sont nécessaires. Je pense qu’il faut les poser en commission finances. Pour le schéma directeur, la Céréma nous accompagne et viendra faire une présentation. »

Concernant la friche Loison, trois permis de construire ont été déposés, a expliqué Guy Souvigny.

La commercialisation aura lieu en avril.

Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP)

Marie-Claude Jarrot a poursuivi le conseil municipal avec un point portant sur les AP/CP.

Pour engager des dépenses d’investissement qui seront réalisées sur plusieurs exercices, la collectivité devrait donc inscrire la totalité de la dépense la 1ère année puis reporter le solde d’une année sur l’autre.

La procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements (AP/CP) est une dérogation à ce principe de l’annualité budgétaire. Cette procédure favorise la gestion pluriannuelle et permet d’améliorer la visibilité financière des engagements financiers de la collectivité à moyen terme. Les crédits de paiements non utilisés une année doivent être repris l’année suivante par délibération du Conseil Municipal au moment de la présentation du bilan annuel d’exécution des AP/CP.

Toutes les autres modifications (révision, annulation, clôture) doivent également faire l’objet d’une délibération.

Le bilan 2022 d’exécution des AP/CP est le suivant :

AP/CP CP 2022 (TTC) réalisés

AP 2022-1 : Éclairage public 814 000€

AP 2022-2 : Maternelle du Bois du Verne 513 392 €

AP 2022-3 : Complexe gymnique Jean Bouveri 1 365 225 €

Éclairage public : La Ville de Montceau-les-Mines a conclu un Marché Global de Performance Énergétique pour la construction, la reconstruction, l’exploitation maintenance et la gestion énergétique des installations d’éclairage public.

Le montant de l’AP initialement voté à 3 400 000€ doit être révisé à 3 632 264€.

Maternelle du Bois du Verne : Cette construction s’inscrit dans le projet d’aménagement global du quartier et se déroulera sur plusieurs exercices comptables. Ce projet est financé notamment par des subventions et par un emprunt « EDU Prêt » contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 2 500 000 €. Le montant de l’AP initialement voté à 5 300 000€ doit être révisé à 6 115 370€.

Complexe gymnique Jean Bouveri : La Ville de Montceau-les-Mines a été retenue comme Centre de Préparation aux jeux Olympiques de 2024 et bénéficie du label olympique « terre de jeux ». Pour répondre aux exigences de ce label, des travaux importants doivent être réalisés sur le site et notamment sur la rénovation énergétique et normative du complexe gymnique Jean Bouveri.

Ces travaux seront financés notamment par des subventions et un prêt « AmbRE » contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation pour un montant de 2 500 000€. Le montant de l’AP initialement voté à 4 810 000€ doit être révisé à 5 774 351€.

Laurent Selvez a réalisé deux remarques sur ces AP/CP : l’augmentation des coûts d’opérations d’une année sur l’autre due à l’inflation. « Ce n’est pas faute de vous avoir alerté sur ce phénomène et sur ce risque. Sur les 34 millions d’euros à réaliser, on est encore sur l’inflation qui va jouer, sur 7 millions d’euros de besoins de financements. Nous ne mettons pas en question la probité des services mais les choix des élus. » a-t-il déclaré.

Sur l’éclairage public intelligent, Laurent Selvez s’insurge de la coupure des éclairages publics la nuit.

Vote des taux de fiscalité locale 2023

Le taux de la taxe d’habitation, figé de 2020 à 2022, est de nouveau voté à compter de 2023. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.

Malgré l’impact des dépenses liées à l’énergie sur le budget de la ville, les efforts consentis sur les dépenses permettent à la ville de Montceau-les-Mines d’équilibrer son budget sans augmentation des taux de fiscalité. Il a été proposé au Conseil Municipal de fixer les taux des impôts locaux pour l’année 2023 de la façon suivante, sans augmentation par rapport à 2022 :

Taux 2023

Taxe d’habitation 20,33%

Taxe foncière sur les propriétés bâties 52,47%

Taxe foncière sur les propriétés non bâties 71,53 %

Le budget primitif 2023

Le budget primitif 2023 s’élève, pour le Budget Principal, à 38 969 298,55 €. Ce budget en augmentation en termes d’investissements, s’inscrit dans la continuité des engagements rappelés lors du débat d’orientation budgétaire. Chaque année, le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et recettes autorisées et prévues pour l’année.

Il est, à la suite du Débat d’Orientation Budgétaire, l’acte fondamental dans la vie d’une collectivité. Il traduit les priorités de l’équipe municipale. Son vote représente un moment fort dans la vie d’une commune.

D’une part parce que derrière les chiffres, il y a une ambition et d’autre part parce que ce travail est le résultat d’un large processus de consultation qui nous oblige, chaque année, en responsabilité. Un travail qui engage tout à la fois les élus et services avec lesquels nous avons pu, cette année encore, à de multiples reprises, définir les priorités et les contours de l’action au service de Montceau-les-Mines.

Ce budget s’équilibre, conformément aux engagements pris en 2014, sans augmenter les taux d’imposition, tout en conduisant des réflexions importantes pour contraindre les dépenses de fonctionnement à court et moyen terme.

Le montant d’emprunt d’équilibre pour ce budget s’élève à 5 847 893 €. Le virement à la section d’investissement du budget principal s’élève à 1 124 684,74€.

Lors de sa conférence de presse, ce lundi après-midi, Marie-Claude Jarrot a précisé que le taux de désendettement de la ville retombera à 15 ans en 2026 alors qu’il sera à plus de 50 ans en 2023-2024.

80% des montants du PPI ont un impact sur l’énergie.

Focus sur les investissements

Concernant la friche Loison, les entreprises sont en cours de consultation. Les travaux débuteront début septembre alors que la commercialisation débutera dès avril. Concernant le lavoir des Chavannes, les études sont toujours en cours au niveau de l’accueil, des vestiaires, de la salle des pendus et la ferme. Les études permettront de voir ce que la ville garde. Une Société d’économie mixte sera créée pour porter le projet.

De nombreux travaux seront réalisés dans plusieurs bâtiments de la ville : l’Embarcadère, les Ateliers du Jour, les écoles (notamment pour réduire les factures d’énergies.

Marie-Claude Jarrot estime la trajectoire actuelle du PPI très rassurante. Le taux de subventionnement du PPI s’élèverait à 49%. S’agissant de la maison des associations, les travaux seront réalisés progressivement par petites tranches.

Le cinéma sortira bien de terre malgré l’augmentation du coût du projet.

Au niveau de l’école du Bois du Verne, les coûts sont aussi à la hausse passant de 5,3 millions d’euros à 6 115 000 € du fait de l’augmentation des matières premières.

Enfin s’agissant des travaux d’éclairage public, ceux-ci avancent plus vite que prévu et se poursuivent au fur et à mesure.

Échanges entre les élus

Laurent Selvez : « Mon collègue Eric Commeau faisait le lien entre le report à l’âge de 64 ans à la retraite et les pratiques ici-même. Je commence par apporter mon soutien aux personnes qui luttent contre cette loi injuste. Rappeler que la parole est libre dans ce pays, qu’elle est inscrite dans le règlement intérieur et qu’il vous appartient de faire respecter ce droit, Mme le Maire. J’en informerai le Préfet et y joindrai quelques remarques sur les conditions budgétaires de notre ville. Vous utilisez un 49,3 pour couper la parole à votre opposition. Je remercie l’ensemble de nos collègues pour leurs présentations. Entre aujourd’hui et 2014, l’évolution de notre hôpital est loin d’être positif. J’en reviens à notre budget : une situation budgétaire difficile. Mme le Maire, vous procédez la transmutation du plomb en or. En 3 semaines, il serait bien pour l’ensemble des élus que nous ayons les mêmes données, les mêmes chiffres, les mêmes projets…

Donc une situation financière difficile. Ce sont les classes populaires, moyennes qui vont faire des efforts dans votre budget. Votre gestion, elle, ne change pas, d’un budget à l’autre, malgré les difficiles qui s’accroient. C’est toujours plus de dépenses, toujours plus de dettes, d’emprunts. La situation financière est claire. La ville de Montceau-les-Mines est dans une situation d’alerte. Depuis 2013, les dépenses de fonctionnement augmentent plus vite que les recettes.On est loin d’être dans une situation rassurante s’agissant des finances de la ville.

Dernier point, la dette explose. Vos promesses, il n’y a que vous qui y croyez. Avez-vous une ville du département dans une telle situation ? Dans cette situation, si Chalon est en zone d’alerte avec 12 ans de désendettement, qu’en est-il de Montceau-les-Mines avec 35 ans ? »

Et d’ajouter que la population chute à une vitesse plus importante que la ville de Chalon-sur-Saône et de la CUCM. Il a pointé du doigt l’absence de visibilité aussi sur des travaux pour Salengro.

Il demande que les 1,8 millions d’euros supplémentaires soient retirés et de faire des choix « des vrais choix ». Il pointe du doigt les travaux réalisés auprès de la police municipale et les travaux pour la maison de la sécurité. « On ne dépense pas l’argent qu’on n’a pas. C’est pourtant ce que vous nous proposez ce soir Mme le Maire » a déclaré Laurent Selvez.

Lilian Noirot

« Vous me parliez des impôts M. Selvez. Au concours des impôts, le 1er prix revient aux socialistes. On a refiscalisé les heures supplémentaires. Quand j’étais conseiller régional, nous avions voté la baisse des dotations aux élus et suivant l’absentéisme également. Vous avez parlé tout à l’heure du 49.3. Rocard a utilisé 29 fois le 49.3.

Heureusement sous Didier Mathus, la situation financière était saine, mais il n’y avait aucun investissement. Vous avez parlé des impôts locaux. La ville de Montceau-les-Mines n’augmente pas l’assiette locale. Mais l’assiette nationale l’est. Je m’y oppose.

On n’est pas là pour refaire le DOB mais pour le voter. L’endettement devra être surveillé. Il faudra faire attention aux charges du personnel. Continuer d’investir pour l’attractivité de la ville et de nos quartiers, je ne peux que l’encourager.

Après la priorité devrait être l’installation de nouvelles familles. Il faut continuer d’investir pour assurer la sécurité de nos concitoyens. Vous l’aurez compris, il est nécessaire de suivre des orientations. En temps de crise, il est urgent d’agir tous ensemble.

Compte-tenu des circonstances, je voterai pour ce budget qui va dans le sens de l’intérêt général.

Marie-Claude Jarrot

« Je vous prie M. Selvez de parler correctement aux conseillers municipaux. Tenez-vous s’il vous plaît. Tout à l’heure, vous avez évoqué des noisettes. En 2013, vous n’en avez pas laissé beaucoup de noisettes. Par rapport au début de votre propos, il me semble que vous avez beaucoup parlé du Préfet. Il me semble que les menaces ne servent d’armes qu’à ceux qui se sentent menacés. Vous avez tenu un certain nombre de propos qui abîment la ville. La critique c’est le propre des impuissants.

La labellisation est faite. Elle est logique. Elle doit aller avec un hôpital.

Vous n’avez rien compris sur la SEM. Nous allons créer une SEM. Elles ont pour rôle de porter des opérations de revitalisation. »

En outre, Marie-Claude Jarrot a rappelé l’arrivée de nouvelles enseignes sur la zone Jardiland. Puis elle a indiqué le rôle de la maison de la sécurité : gérer les images des caméras. Pour Marie-Claude Jarrot, il s’agit d’organiser les espaces.

Eric Commeau

« Mme Jarrot, vous voulez qu’on vous respecte. Pour être respecté, il faut être respectable. J’ai fait les deux premiers mandats de Didier Mathus. Si vous considérez que les augmentations des impôts de Mathus n’étaient pas supportables, pourquoi ne les avez-vous pas baissés? Vous avez bénéficié pendant votre premier mandat de ces impôts. Vous avez oublié que la CUCM investissait pendant ces mandats-là : les ADJ, les équipages.

Arrêtez de caricaturer. Vous voulez qu’on vous montre les photographies de ce qu’était l’autre côté du canal ? A l’époque, on allait chercher les fonds européens. Aujourd’hui vous êtes présente sur les dossiers communautaires ? On ne vous voit plus. Il faut réinvestir la CUCM. On sait que la CUCM qu’elle est naturellement plus présente sur le Nord. Mme le Maire n’est pas là. La caricature, vous n’allez pas nous la resservir à chaque fois. Vos propos et ceux de M. Noirot… pfff ».

Gérard Gronfier

« André Jarrot participe largement de l’attractivité de la ville : gare TGV que l’on doit à lui par exemple. Dans les moments difficiles, je crois que la force d’un groupe, c’est de dessiner une trajectoire. Ce que nous faisons depuis 2014 en réglant des urgences absolues… Le deuxième mandat nous permet de voir les choses plus en grand. Nous, au chapiteau du TSB, on préfère réhabiliter Jean Bouveri. Quand on crée un espace jeunesse, mais bien y associer une vraie politique à destination des publics jeunes et adolescents. Nous sommes confrontés à une crise énergétique après une crise sanitaire. Une ville, on a de l’ambition pour elle. Face à ce travail titanesque, nous sommes entourés d’une équipe RH. Nous continuerons à investir en comptant ce qui est réalisable et ce qui ne l’est pas. Nous voulons un territoire où nous voulons croire. »

 

 



Laisser un commentaire

Vous devez être connecté pour publier un commentaire.


» Se connecter / S'enregistrer




3 commentaires sur “Conseil municipal de Montceau-les-Mines : budget 2023”

  1. Clairière dit :

    M. Noirot ignorerait-il que , sauf non remplacement des départs en retraites ou licenciements non remplacés , les « charges de personnel » sont incompressibles ? Qu ‘il faut au contraire prendre en compte les progressions en grades et en ancienneté !
    Certes les « charges de personnel » sont lourdes dans un budget , mais il est difficile quand même de remonter ses manches et se passer de personnel ! ( Enfin ? Il a peut-être « un truc » ! ) ) , il est donc d’autant plus nécessaire de ne pas gaspiller par ailleurs !

  2. Lilian Noirot dit :

    Madame ou Monsieur,
    Pour répondre à votre commentaire, rassurez-vous je suis parfaitement au fait des dispositions relatives à la gestion du personnel. Si l’intégralité de mon intervention serait retranscrite, vous l’auriez clairement lu et entendu, d’ailleurs la vidéo disponible sur la page Facebook de la ville l’atteste.
    J’ai rappelé la nécessité qu’il y a eu de rattraper les progressions de grades qui n’ont pas été suivies pendant des années et le respect dorénavant de la gestion prévisionnelle des emplois et compétences : respect de l’évolution des grades, des indices, etc.
    Mais j’ai en effet rappelé également qu’il faut être vigilant sur ce poste de dépenses et que chaque emploi créé doit répondre à des objectifs bien précis, avec une fiche de poste précise pour que le recrutement prévu soit nécessaire pour la ville.
    Et si vous le souhaitez, je me tiens à votre disposition pour nous rencontrer et échanger, voici mon mail, vous pouvez me joindre, ce sera beaucoup plus simple que par commentaire : lemeilleurpourmontceau@gmail.com

    Cordialement,
    Lilian Noirot

  3. Clairière dit :

    Je ne manquerai pas de le vérifier en effet .
    Les propos des élus sont souvent difficilement audibles car trop souvent ils ne parlent pas en face de leurs micros .
    Je vous remercie de votre proposition d’échange direct mais les commentaires publics me semblent plus éclairants pour nos concitoyens Montcelliens et , après tout , les informer , n’est-ce pas là l’objectif de notre presse locale ?